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Subvention et convention (150.000 euros) avec l'Institut Français (15e).
Déliberation
2012 DGRI 12-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) à l'association ProChoix (11e).
Déliberation
2012 SG 74-1
Conseil municipal
Demande de modification de statuts présentée par la congrégation dénommée Province de France de la Société de Marie.
Déliberation
2012 DUCT 86-1
Conseil municipal
Désignation de personnalités qualifiées au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
Déliberation
R.10
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VI « Pierre et Marie Curie ».
Déliberation
R.9
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, d'un volume dépendant de l'immeuble communal 80, rue de Turenne (3e).
Déliberation
2012 DLH 16-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de l'immeuble communal 47, rue Hermel (18e).
Déliberation
2012 DLH 57-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, de l'immeuble communal 52 rue Curial / 13 passage de Crimée (19e).
Déliberation
2012 DLH 13-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la société Immobilière 3F, de l'immeuble communal 6 rue Bouloi - 5 rue du Colonel Driant (1er).
Déliberation
2012 DLH 67-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de PARIS HABITAT-OPH, de la parcelle cadastrée 15 AT 3 avenue Albert Bartholomé (15e).
Déliberation
2012 DLH 20-1
Conseil municipal
relatif à l'attribution du nom de Pierre-Gilles de Gennes au square situé entre le quai Montebello et la rue de la Bûcherie (5e).
Déliberation
V M45
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 39 : relatif aux espaces de voirie en "stabilisé".
Déliberation
V M46
Conseil municipal
relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e).
Déliberation
V M49
Conseil municipal
Versement de la cotisation 2012 de la Ville de Paris (56 484,09 euros) à l'Association des Maires de Grandes Villes de France.
Déliberation
2012 SG 45-1
Conseil municipal
relatif aux permis de recherche sur les gaz de schiste en Ile-de-France
Déliberation
V M67
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt complémentaire PLA-I à contracter par l'AFTAM pour le programme de construction d'une résidence sociale de 56 logements PLA-I, 84 avenue du Docteur Arnold Netter (12e).
Déliberation
2012 DLH 53-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par FIAC en vue de compléter le financement d'un programme de construction de 15 logements PLS 58, boulevard de Grenelle (15e).
Déliberation
2012 DLH 34-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination d’un jardin, d’une place ou d’un lieu public en l'honneur de Louise Bourgeois.
Déliberation
V M64
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 66 : relatif aux protections anti-bruit sur le GPRU Porte de Vincennes.
Déliberation
V M63
Conseil municipal
Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à l'emprunt PLS à contracter par FIAC en vue du financement du programme de construction comportant 20 logements 56 rue Trousseau (11e).
Déliberation
2012 DLH 23-1
Conseil municipal