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Attribution de subventions à cinq associations (RCI, ATF, Association Franco-Chinoise Pierre Ducerf, Gisti, Catred) menant des actions spécifiques d’accès aux droits pour favoriser l’Intégration à Paris. Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de 3 ans conclue le 25 septembre 2006 entre la Ville de Paris et l’association Gisti. - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de 3 ans conclue le 25 septembre 2006 entre la Ville de Paris et l’association Catred. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPVI 9
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 59
Conseil municipal

Convention financière ANRU - Z.U.S. “Goutte d’Or” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention financière avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine, l’Etat, la CDC, l’AFL, les bailleurs sociaux et les maîtres d’ouvrage concernés par le projet. Mme Martine DURLACH et MM. Jean-Pierre CAFFET et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 78-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les lutins du Court Métrage” située 42, rue René Boulanger - 75010 Paris, afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival “Les lutins du court métrage”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 SG 7
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 8.000 euros à l’association “Compagnie Sambre” sise avenue du Mesnil BP 15 - 95471 Fosses Cedex. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 124
Conseil municipal

Subvention à l’association “Fondation Sciences Citoyennes”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 38
Conseil municipal

Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2006, du montant annuel du “supplément communal” (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs exerçant à Paris et non logés, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 57
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 5
Conseil municipal

Vœu relatif à la composition du Conseil d’administration du “104”.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 111
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre à Paris des tests de dépistage instantané de stupéfiants lors des contrôles routiers.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 88
Conseil municipal

Signature d’une convention de délégation de service public pour la gestion du marché découvert Beauvau (Paris 12ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SAS Lucernaire, située 53 rue Notre Dame des Champs - 75006 Paris, au titre de la politique cinématographique menée tout au long de l’année au cinéma le Lucernaire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 SG 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ca se visite !” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre de l’exercice 2007. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 41
Conseil municipal

Attribution de subventions de fonctionnement d’un montant global de 1.750 euros en faveur de 2 associations d’anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 12e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 15
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “rue Julie Daubié” à une voie du 13ème arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec 3 sociétés d’HLM (Pax et Progrès, Habitat Communautaire Locatif et SAGECO HLM) des avenants à certains baux emphytéotiques concernant la gestion de foyers de travailleurs migrants situés dans les 13ème 14ème et 20ème arrondissements. M. Jean-Yves MANO et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 04/41150 passé avec le groupement conjoint M. Bruno DECARIS, Architecte en chef des Monuments Historiques et la société Philippe Votruba, Vérificateur des Monuments Historiques, en vue de substituer la SAS Cabinet Philippe Votruba à la SARL Philippe Votruba. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 134
Conseil municipal

Convention financière ANRU - Z.U.S. “Goutte d’Or” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions pour la rénovation du secteur ZUS “Goutte d’Or”. Mme Martine DURLACH, MM. Jean-Pierre CAFFET et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 78-2°
Conseil municipal

Vœu sur les associations “politique de la ville”.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Musique Sacrée à Notre-Dame de Paris”, 39, boulevard Saint-Germain (5e), relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 232.000 euros par la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 43
Conseil municipal