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Association “CRESCENDO” ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e). - Autorisation de signer une convention d’équipement avec l’association pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type mini crèche sis 4, square du Nouveau Belleville (20e) au titre de 2007. Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 247.608 euros dans le cadre d’une convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.775.000 euros à la SARL “Théâtre du Rond-Point”, 2 bis avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 64
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union des Etudiants Juifs de France” (UEJF) pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention sur projets correspondante. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 50
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l’association “Comité Municipal d’Animation et d’Action Sociale du 7e arrondissement” (7e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 77
Conseil municipal

Subvention à l’association “Vivre une Enfance Sportive”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 225
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Université de Tous les Savoirs (6e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R I V P) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6 passage de Melun (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 62
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de transfert et de prestations complémentaires au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage n° 04/26508 concernant la réhabilitation du Carreau du Temple 1, rue du Petit-Thouars et 4, rue Eugène-Spuller (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville” (20e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 216
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de paris de signer avec la S.N.C.F. une convention en vue de l’organisation du transport des personnes participant aux classes de découvertes, mini-camps et activités similaires organisées dans le cadre scolaire, périscolaire ou extra-scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Etat et l’association “Ensemble Orchestral de Paris”, dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 22
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Cocoon Limited Developpement pour l’exploitation d’une boutique de linge de maison située 234, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 43
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Lire autrement” 16, rue Furtado Heine (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 106
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Bénévolat Formation”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 6
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive modifiée du Point d’accès au droit (PAD) du 19e arrondissement. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAJ 2
Conseil municipal

Vœu relatif à la signature par la Ville de Paris de “l’Euro-pétition d’urgence” aux chefs de gouvernements de l’Union européenne et aux institutions de l’Union européenne pour l’envoi immédiat d’une force de protection internationale au Darfour.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 114
Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 11-8°
Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 60
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer la valeur locative des locaux utilisés à usage de bureaux et de magasin au sein du stade nautique Georges-Vallerey 148, avenue Gambetta (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 281
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 256
Conseil municipal