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Approbation du principe de réalisation des travaux pour la construction de deux crèches collectives, l’une de 66 places, la seconde de 33 places, 29-31, rue du Javelot, sur la dalle des Olympiades (13e) ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 6
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture, la pose et la rénovation de clôtures, portillons d’accès, grillettes et mains courantes sur l’espace public et dans les jardins parisiens. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé en procédure adaptée pour les prestations de Maîtrise d’Oeuvre dans le cadre de la restructuration du pavillon Indochine dans le Jardin d’Agronomie Tropicale situé au 45 bis, avenue de la Belle-Gabrielle (12e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Vinci Park CGST une convention relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition pendant la Foire du Trône 2007 de places de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Denis BAUPIN, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 119-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer des avenants n° 1 aux marchés signés avec la société DISTRISID visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant des marchés à la société PUM PARIS-NORMANDIE. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 PP 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d’accord avec la société “Immobilière 3 F” relatif au règlement amiable d’un litige portant sur la propriété communale située 16/18, rue Ginoux et 64/66 rue Saint-Charles (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 19
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association des Amis de Stendhal, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 140
Conseil municipal

Subvention à l’association “Groov’en Scène Projet Musical” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 214
Conseil municipal

Subvention à l’association “Escrime des Quais de Seine”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 236
Conseil municipal

Attribution de la dénomination “Allée Django Reinhardt” à une allée du square de la Raffinerie de Say (13e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gratuite et précaire des locaux communaux situés dans le bâtiment Pierre Lescot du Forum des Halles 101, rue Rambuteau (1er), avec l’association “Les Restaurants du Cœur-Les Relais du Cœur de Paris”, dont le siège social est situé 4, cité d’Hauteville (10e), pour les activités d’un Relais du Cœur et d’un “Resto bébé”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l’article 35-I-5° pour la rénovation du Bassin Ecole Vitruve 62, rue Vitruve (20e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 253
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Maison de la Poésie”, 161, rue Saint-Martin (3e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 920.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 28
Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture de classes dans le 13e arrondissement.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 96
Conseil municipal

Vœu relatif aux motifs qui ont conduit l’Exécutif municipal à rejeter les vœux et amendements présentés lors de l’arrêt du Plan de déplacements de Paris.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 126
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé Conception, organisation et animation du test d’aptitude préalable, préparation et présentation aux épreuves théoriques et pratiques des permis de conduire “poids lourds” E(B), C, C et E(C), E(C), pour les agents des directions de la Mairie de Paris n° 05-11-163. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DRH 17
Conseil municipal

Subvention à l’association “Union de Paris des Délégués Départementaux de l’Education Nationale” (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 24
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.000 euros à l’association “La Galerie du Haut Pavé” 3, quai de Montebello (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 198
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée” 60, rue des Saints-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 186
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Flèche Athlétic Club” (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 30
Conseil municipal