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Vœu relatif au soutien de la Ville au projet BABEL CAUCASE.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 130
Conseil municipal

Constitution d’une servitude de passage pour piétons et issue de secours grevant la parcelle située 187 à 191, rue Saint Charles / 13 à 19 rue Varet (15e) au profit du lot de volume n°1 à usage de crèche dépendant de l’immeuble municipal situé sur la parcelle 193 rue Saint Charles (15e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 41
Conseil municipal

Vœu relatif à la rentrée scolaire 2007.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’assistance technique au maître d’ouvrage pour le suivi et le contrôle technique des travaux de structure de construction de la passerelle Simone de Beauvoir à Paris (12e et 13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 6
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris “Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique” dont le siège social est situé à la Maison des Associations, 5, rue Perrée (3e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 95
Conseil municipal

Subvention à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 280
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société “Mon Jardin et Ma Maison” dans le cadre du “Concours Main Verte” édition 2007. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 65
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2007
Déliberation
2007 R. 15
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux Arts et 8-10-12, rue Visconti (6e) lots 13, 51 et 75. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 25-2°
Conseil municipal

Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage passée entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.), pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, d’un logement de fonction et d’une aire de stationnement au 79-81, rue Pixerécourt (20e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de travaux conclu par le mandataire pour la réalisation de cette opération et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DFPE 23
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.A.D.A.C.C. (société d’études et d’aménagement des anciennes carrières des “Capucins”) une convention, pour définir les conditions d’occupation et d’utilisation de l’espace public accessible en carrière, situé sous le domaine public, des parties du boulevard de Port-Royal (5e et 14e) et de la rue de la Santé (13e et 14e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 37
Conseil municipal

Modification de la participation apportée par la Ville de Paris pour le financement du programme d’acquisition - réhabilitation par la société d’une résidence sociale de 41 logements PLA-I située 29, passage de Ménilmontant (11ème). Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 70-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’association Airparif fixant le montant de la participation de la Ville de Paris au budget de l’association pour l’exercice 2007 à 331.910 euros. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association pour l’organisation d’un événement cinématographique (APOEC) située 155 rue de Charonne - 75011 Paris, afin de mettre en place la cinquième édition de Paris Cinéma qui se déroulera du 3 au 14 juillet 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 SG 6
Conseil municipal

MA 6 - Subvention à l’association “Communauté africaine de culture” pour la mise en œuvre de la commémoration du 1er Congrès des Ecrivains et Artistes Noirs. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 CAB -
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers Villes” pour la mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés 20, rue de la Saïda (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 82
Conseil municipal

Communication sur les arrêtés d’engagement du budget d’investissement de la Ville de Paris de 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DF 1
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. -Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeubleen copropriété situé 5-7, rue des Beaux Arts et 8-10-12, rue Visconti (6ème) lots 31 et 62. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 25-5°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 5-7, rue des Beaux Arts et 8-10-12, rue Visconti (6e) lot 81. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 25-4°
Conseil municipal

Vœu concernant les immeubles 26-30 rue de la Tombe-Issoire et 15-17 villa Saint-Jacques (14e).

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 100
Conseil municipal