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Subvention à l’association “A Charonne il était une fois un bronzier” (20e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 53
Conseil municipal

Subvention à l’association “Rollers et Coquillages” (1er). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 83
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de cinq marchés de fourniture pour l’acquisition d’appareils d’éclairage public extérieur. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 8
Conseil municipal

Vœu relatif au développement d’un pôle public de recherche sur l’eau autour du CRECEP.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les lots 2 et 3 du marché de travaux relatif à l’amélioration de la sécurité incendie et de l’accessibilité aux personnes handicapées à l’Hôtel de Ville de Paris sis 5, rue de Lobau (4e). M. Christophe CARESCHE etMme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 118
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres infructueux, pour le renforcement de la rampe d’accès à la terrasse de la halle béton du garage d’Aubervilliers. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 31
Conseil municipal

Transfert par avenants de conventions conclues par la Ville de Paris au profit de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’assistance technique au maître d’ouvrage pour le suivi et le contrôle technique des travaux de structure de construction de la passerelle Simone de Beauvoir à Paris (12e et 13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 6
Conseil municipal

Appel à candidatures pour la cession du terrain municipal situé 8, boulevard d’Indochine (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DU 71
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de relancer une consultation en vue du renouvellement de la convention de délégation de service public relative à la gestion du marché aux puces de la Porte de Montreuil (Paris 20ème). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 62
Conseil municipal

Vœu relatif à l’accessibilité des PME aux commandes publiques des collectivités territoriales.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 82
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion d’Éducation Populaire Charonne-Réunion (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 235
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location du bâtiment sur rue dépendant de l’immeuble en copropriété situé 106, rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 44
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP d’une opération d’acquisition en VEFA de 8 logements PLUS située 130 bis boulevard Diderot (12ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 41-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics avec l’association de préfiguration de la régie de quartier “Fontaine-au-Roi” pour l’insertion professionnelle d’habitants du 11e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d’appui consistant en diverses tâches de nettoiement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens relative aux travaux de voirie et de déviations des réseaux concessionnaires consécutifs au projet de prolongement de la ligne 4 du métro, de la Porte d’Orléans (14e) à la Mairie de Montrouge. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DVD 109
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à 3 associations du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 13
Conseil municipal

Subvention à l’Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 88
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 800 euros à l’Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre U.F.A.C. Union locale du 18e arrondissement. MmeOdette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 11
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Ateliers Arc en Ciel 12” (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 118
Conseil municipal