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Approbation du principe de réalisation des travaux d’augmentation de la capacité de production d’un centre cuiseur pour le 17ème arrondissement, de restructuration du réfectoire et d’une salle de sport pour l’école élémentaire 92, boulevard Bessières (17ème), et des modalités de passation des marchés de travaux et du marché de fournitures correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 59
Conseil municipal

Vœu relatif à la dénomination d’un lieu du 3e arrondissement en mémoire de Lucie AUBRAC.

MARS 2007
Déliberation
2006 V. 109
Conseil municipal

Vœu relatif à une commande publique responsable.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 83
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Orchestre de Paris”, dont le siège social est situé 252, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.647.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 9
Conseil municipal

Approbation du contrat de transaction conclu avec la société GAN EUROCOURTAGE, compagnie d’assurance de l’entreprise RABOT-DUTILLEUL, en raison du dommage occasionné par la chute d’un élément de façade de la bibliothèque Georges Brassens sise 38, rue Gassendi à Paris (14eme). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°2 à la convention de délégation de gestion des aides municipales pour l’amélioration de l’habitat privé avec l’ANAH. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’association départementale de l’Office Central de la Coopération à l’Ecole (OCCE 75), une convention de mise à disposition de locaux scolaires municipaux situés dans l’immeuble 149, rue de Vaugirard (15ème), loués par la Ville de Paris à l’APHP. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 2
Conseil municipal

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société APXSYNSTAR SA relatif au marché 03/05-265. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DSTI 12
Conseil municipal

DU-DF 49-1° - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 36, rue de Terre Neuve (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 13
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures, côté cour, de l’école élémentaire 20, rue de Musset (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 12
Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 93
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Toiles Enchantées” située 2 impasse Octave - 92270 Bois Colombes, dont le but est de programmer des séances de cinéma dans les hôpitaux pédiatriques, centres de pédiatrie et instituts pour enfants handicapés de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 SG 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle du 23 mai 2006 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros à la SARL Larueforaine, située au 22 boulevard Saint Marcel, 75005 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 79
Conseil municipal

Subventions à trois associations de jeunesse du 18e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 282
Conseil municipal

Attribution à l’association “Son Ré”, dont le siège social est situé 32, rue de Toul (12e), d’une subvention de fonctionnement de 20.000 euros, au titre de 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 84
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’association “Orchestre de chambre Bernard Thomas” sise 4, rue du Foin (3e), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 131
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.631 euros de la Ville de Paris à l’association “Les Porteurs d’Espoir” située 52 bis, avenue Mozart (16e), pour son opération “Noël pour tous”. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 10
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture et de la pose d’un skate park et de kiosques dans le parc Paysager Clichy-Batignolles (17e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 54
Conseil municipal

Vœu relatif à la maigreur des mannequins, dommageable à la santé.

MARS 2007
Déliberation
2007 V. 119
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de services culturels, conformément aux dispositions de l’article 30 du Code des marchés publics, confiant à l’association “Paris Bibliothèques” la programmation, la production et la coordination des manifestations dans les bibliothèques municipales pour une durée de 16 mois. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 163
Conseil municipal