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Conseil municipal (618)
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Déliberation (618)
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2007
Déliberation
2007 R. 8
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R I V P) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 6 passage de Melun (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DLH 62
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de transfert et de prestations complémentaires au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage n° 04/26508 concernant la réhabilitation du Carreau du Temple 1, rue du Petit-Thouars et 4, rue Eugène-Spuller (3e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPA 90
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention triennale 2007-2009 avec l’association “Maison des Jeunes et de la culture - Les Hauts de Belleville” (20e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 216
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de paris de signer avec la S.N.C.F. une convention en vue de l’organisation du transport des personnes participant aux classes de découvertes, mini-camps et activités similaires organisées dans le cadre scolaire, périscolaire ou extra-scolaire. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 21
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle d’objectifs avec l’Etat et l’association “Ensemble Orchestral de Paris”, dont le siège social est situé 14, rue de Madrid (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 22
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Cocoon Limited Developpement pour l’exploitation d’une boutique de linge de maison située 234, rue de Rivoli (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDEE 43
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Lire autrement” 16, rue Furtado Heine (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAC 106
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’associa-tion “Bénévolat Formation”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DDATC 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive modifiée du Point d’accès au droit (PAD) du 19e arrondissement. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
MARS 2007
Déliberation
2007 DAJ 2
Conseil municipal
Vœu relatif à la signature par la Ville de Paris de “l’Euro-pétition d’urgence” aux chefs de gouvernements de l’Union européenne et aux institutions de l’Union européenne pour l’envoi immédiat d’une force de protection internationale au Darfour.
MARS 2007
Déliberation
2007 V. 114
Conseil municipal
Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 PP 11-8°
Conseil municipal
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer la valeur locative des locaux utilisés à usage de bureaux et de magasin au sein du stade nautique Georges-Vallerey 148, avenue Gambetta (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 281
Conseil municipal
Subventions à trois associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DJS 256
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement de 500 euros au Comité du 1er et 2ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASES 2
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SNC LAENNEC Rive Gauche la convention mettant à disposition de la Ville de Paris un espace vert, le jardin dit “du potager” (7e), pour en assurer l’ouverture au public. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 38
Conseil municipal
Subvention à l’association “Philotechnique” (5e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DASCO 31
Conseil municipal
Attribution de la dénomination “Jardin Claire Motte” au Jardin des Hauts des Malesherbes situé dans le 17e arrondissement de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPJEV 31
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché par voie d’appel d’offres ouvert pour les travaux de protection contre les crues exceptionnelles de la Seine sur dix-huit locaux techniques des vannes de déversoirs d’orage et de maillage à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le SIAAP relative aux modalités de financement de ces travaux. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
MARS 2007
Déliberation
2007 DPE 20
Conseil municipal
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