Débat-Délibs

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2007

Déliberation

2007 R. 15

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison en 6 lots de supports pédagogiques d’initiation à la musique (instrumentarium, édition musicale, matériels et accessoires), destinés aux établissements scolaires municipaux ainsi qu’aux centres de loisirs de la Ville de Paris, pour une durée de 24 mois fermes renouvelable une fois pour la même période à compter de la date de notification. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DASCO 12

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 8 logements PLUS située 22 rue de Lappe (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DLH 49-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la conception, l’intégration et la mise en oeuvre de systèmes Multimédias dans les bibliothèques de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DSTI 18

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché négocié pour le lot n° 1 de la restructuration complète du lieu d’appel sis 52, rue Léon (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPE 3

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque, 1, rue Duvergier (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 158

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Les ateliers de danse 12-14, rue Lechevin (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 150.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 76

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DASES 1

Conseil municipal

Subvention à l’association “Bibliothèque Braille Enfantine” (11e). M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

MARS 2007

Déliberation

2007 DASCO 26

Conseil municipal

Subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DJS 108

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures 2007”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DJS 242

Conseil municipal

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 PP 11-3°

Conseil municipal

DU 73 - Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché à tranches conditionnelles sur appel d’offres ouvert, ou négocié après appel d’offres déclaré infructueux, relatif à la maîtrise d’œuvre hors loi MOP du démantèlement des installations et de la déconstruction de l’ensemble des ouvrages de l’usine d’incinération Issy 1 en vue de la dépollution et de la cession des sols de la dite usine. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPE 46

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Centre national des arts plastiques, dans le cadre de l’accompagnement artistique du tramway, précisant les modalités de collaboration entre le CNAP et la Ville de Paris, portant sur l’œuvre originale de l’artiste Bertrand Lavier, et de percevoir la participation financière qui s’y attache. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 161

Conseil municipal

Subvention à l’association “Graines de Soleil” pour la réalisation du festival Paris18 Zürich 4. Mme Martine DURLACH et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

MARS 2007

Déliberation

2007 DPVI 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention du 16 avril 1985 de concours apporté par la commune de Paris au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DALIAT 10

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Association des Amis de Francisque Poulbot, “Les Amis de Poulbot”, 237, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DAC 195

Conseil municipal

Adoption du règlement intérieur relatif aux modalités d’organisation et de fonctionnement de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DDATC 128

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MARS 2007

Déliberation

2007 DDEE 58

Conseil municipal

Déclassement de l’emprise de voirie au droit du 9/11, rue de l’Ourcq (19e). - Vente de l’emprise de voirie au droit du 9/11, rue de l’Ourcq (19e) désaffectée et déclassée à l’OPAC. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2007

Déliberation

2007 DU 82

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’une opération d’acquisition en VEFA de 8 logements PLUS située 22 rue de Lappe (11ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la conception, l’intégration et la mise en oeuvre de systèmes Multimédias dans les bibliothèques de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché négocié pour le lot n° 1 de la restructuration complète du lieu d’appel sis 52, rue Léon (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Société coopérative d’intérêt collectif De rue et de cirque, 1, rue Duvergier (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Les ateliers de danse 12-14, rue Lechevin (11e) une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 150.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité de Paris du 18e arrondissement de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’association “Bibliothèque Braille Enfantine” (11e). M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

Subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures 2007”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des adjoints administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Subvention à l’association “Graines de Soleil” pour la réalisation du festival Paris18 Zürich 4. Mme Martine DURLACH et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention du 16 avril 1985 de concours apporté par la commune de Paris au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Association des Amis de Francisque Poulbot, “Les Amis de Poulbot”, 237, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Adoption du règlement intérieur relatif aux modalités d’organisation et de fonctionnement de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Subvention de fonctionnement à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

Déclassement de l’emprise de voirie au droit du 9/11, rue de l’Ourcq (19e). - Vente de l’emprise de voirie au droit du 9/11, rue de l’Ourcq (19e) désaffectée et déclassée à l’OPAC. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

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Débat Delib

500 résultats