Débat-Délibs

Attribution de trois subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.467 euros en faveur de 3 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

MARS 2005

Déliberation

2005 DASES 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la caisse des écoles du 20e arrondissement pour l’assister dans l’élaboration de la procédure d’appel d’offres relative à la fourniture de repas dans les établissements scolaires de l’arron-dissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2005

Déliberation

2005 DASCO 39

Conseil municipal

Subvention à l’Association Capoeira Viola / Compagnie le Sommet de l’Abricotier (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2005

Déliberation

2005 DJS 173

Conseil municipal

Subvention à l’association “La maison de la Place des Fêtes.” Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2005

Déliberation

2005 DDATC 28

Conseil municipal

Vœu relatif aux instruments et outils du Gender Mainstreaming.

MARS 2005

Déliberation

2005 V. 113

Conseil municipal

DF 35 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré d’un débarras (lot n°218) dépendant de l’immeuble situé 12, rue des Nonnains-d’Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation et d’attribution d’un marché sur appel d’offres ouvert européen, en trois lots, pour la fourniture, livraison et si nécessaire montage de mobiliers divers enfants et de tapis et matelas de change dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

MARS 2005

Déliberation

2005 DFPE 5

Conseil municipal

Vœu concernant la présence d’amiante à l’Hôpital Saint-Louis.

MARS 2005

Déliberation

2005 V. 138

Conseil municipal

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2005

Déliberation

2005 DJS 75

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris le 14 février 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2005

Déliberation

2005 PP 27

Conseil municipal

Vœu relatif à la régularisation de la situation d’une élève du lycée Gabriel Fauré.

MARS 2005

Déliberation

2005 V. 134

Conseil municipal

MA 8 - Subvention de fonctionnement à l’association “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

MARS 2005

Déliberation

2005 CAB -

Conseil municipal

Budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris. - Budget primitif 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

MARS 2005

Déliberation

2005 DPE 27

Conseil municipal

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de secrétaire administratif(ve) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2005

Déliberation

2005 PP 24

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme d’acquisition amélioration de 6 logements PLUS situé 64, rue de Varenne (7e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2005

Déliberation

2005 DLH 29-2°

Conseil municipal

Subventions à trois associations de commerçants et d’artisans du 6ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2005

Déliberation

2005 DDEE 21

Conseil municipal

Opération du secteur de la Goutte-d’Or (18e). Suppression de la délégation à l’O.P.A.C. de Paris du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé prévue par la délibération du 25 novembre 1985. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2005

Déliberation

2005 DU 11

Conseil municipal

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 2ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MARS 2005

Déliberation

2005 DDEE 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant - Péniche-Opéra, sise Hôtel Gouthière, 6, rue Pierre-Bullet (10e), un quatrième avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2005

Déliberation

2005 DAC 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Alliance située 14 bis, rue de la Savaterie, 78700 Conflans-Sainte-Honorine, afin de soutenir la 3e édition du Festival International du Film des Droits de l’Homme de Paris qui se déroulera du 23 mars au 5 avril 2005 aux cinémas Action Christine (6e) et Bastille Saint-Antoine (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2005

Déliberation

2005 SG 19

Conseil municipal

Débat Delib

365 résultats

Attribution de trois subventions de fonctionnement d’un montant total de 1.467 euros en faveur de 3 associations d’anciens combattants et victimes de guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Subvention à l’Association Capoeira Viola / Compagnie le Sommet de l’Abricotier (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à l’association “La maison de la Place des Fêtes.” Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Vœu relatif aux instruments et outils du Gender Mainstreaming.

DF 35 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré d’un débarras (lot n°218) dépendant de l’immeuble situé 12, rue des Nonnains-d’Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu concernant la présence d’amiante à l’Hôpital Saint-Louis.

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris le 14 février 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Vœu relatif à la régularisation de la situation d’une élève du lycée Gabriel Fauré.

MA 8 - Subvention de fonctionnement à l’association “Gens de la Caraïbe”, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Budget annexe de l’assainissement de la ville de Paris. - Budget primitif 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Dispositions fixant la nature des épreuves, les modalités et les règles générales d’organisation du concours réservé pour l’accès à l’emploi de secrétaire administratif(ve) à la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme d’acquisition amélioration de 6 logements PLUS situé 64, rue de Varenne (7e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subventions à trois associations de commerçants et d’artisans du 6ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Opération du secteur de la Goutte-d’Or (18e). Suppression de la délégation à l’O.P.A.C. de Paris du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé prévue par la délibération du 25 novembre 1985. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subventions à deux associations de commerçants et d’artisans du 2ème arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Top of the page

Débat Delib

365 résultats