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Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 5, rue Pierre-Budin (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 165
Conseil municipal

Approbation de principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la rue du Faubourg-Saint-Denis, entre la rue des Petites-Ecuries et la rue de l'Echiquier (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 45
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de la couverture de l'école maternelle 22, rue Sextius-Michel (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 126
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux sur les bâtiments gérés par la section des canaux de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 32
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 486.015 euros pour financer l'amélioration de la sécurité incendie et la mise en place d'un contrôle d'accès partiel des locaux du 1er sous-sol de l'escalier D de l'immeuble Cité (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PP 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société du Parc Etoile Foch le contrat d'affermage pour l'exploitation et la rénovation du parc de stationnement "Maison de la Radio" (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 66
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche familiale "Crèche Sainte Amélie" sise 104-106, rue de la Réunion (20e). - Subvention d'équipement à ladite association pour l'aménagement et l'équipement mobilier de la crèche familiale. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention définissant les modalités de versement de ladite subvention d'équipement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité du sol de cour de l'école élémentaire, 188, rue d'Alésia (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 69
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement de l'humidité des locaux du rez-de-chaussée du groupe scolaire 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la mise en conformité de l'éclairage et de l'assainissement du centre sportif Suzanne-Lenglen (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux relatifs à la création d'un libre-service à l'école élémentaire 51, rue de Charenton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 51
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des fontaines du Théâtre Français, situées place André Malraux (1er) et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 34
Conseil municipal

Vœu relatif au moratoire des expulsions pour dette de loyer des locataires de bonne foi.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 29
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Crèches et Pouponnières pour Enfants d'Etudiants" (14e), pour la crèche "Saint-Jacques", 26, rue du Faubourg Saint-Jacques (14e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. David ASSOULINE, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue des travaux de restructuration à la crèche et à la halte garderie située 22, rue des Jardins-Saint-Paul (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de lots de volume, et d'une place de stationnement dans l'ensemble immobilier situé 22 à 50, rue des Alouettes et 49 à 55, rue de la Villette (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 13
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des escaliers et des garde-corps à l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 161
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation des plantations d'arbres dans les cimetières de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 10
Conseil municipal

Vœu concernant la situation des salariés de la FNAC Champs-Elysées.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 47
Conseil municipal