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Approbation du principe de la réalisation des travaux de désamiantage des sols du réfectoire à l'école élémentaire, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 54
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades du Temple du Saint-Esprit (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 59
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offre ouvert pour assurer l'envoi en nombre de courriers aux Parisiens dans le cadre de la mise en place de la collecte sélective. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société "Sachet et Brulet" relatif à la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 51,53, avenue de la Porte-d'Ivry - 3, rue Emile-Levassor (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 96
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" situé sous la rue de Lobau et la place Saint-Gervais (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 6
Conseil municipal

Inscription de la subvention du Fonds Fernand Sastre destinée aux travaux d'amélioration et de mise aux normes du centre sportif Maryse-Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 35
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche familiale "Crèche Sainte Amélie" sise 104-106, rue de la Réunion (20e). - Subvention d'équipement à ladite association pour l'aménagement et l'équipement mobilier de la crèche familiale. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention définissant les modalités de versement de ladite subvention d'équipement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité du sol de cour de l'école élémentaire, 188, rue d'Alésia (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 69
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement de l'humidité des locaux du rez-de-chaussée du groupe scolaire 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la mise en conformité de l'éclairage et de l'assainissement du centre sportif Suzanne-Lenglen (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux relatifs à la création d'un libre-service à l'école élémentaire 51, rue de Charenton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 51
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des fontaines du Théâtre Français, situées place André Malraux (1er) et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 34
Conseil municipal

Vœu relatif au moratoire des expulsions pour dette de loyer des locataires de bonne foi.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 29
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Crèches et Pouponnières pour Enfants d'Etudiants" (14e), pour la crèche "Saint-Jacques", 26, rue du Faubourg Saint-Jacques (14e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. David ASSOULINE, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 2
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue des travaux de restructuration à la crèche et à la halte garderie située 22, rue des Jardins-Saint-Paul (4e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 71
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de lots de volume, et d'une place de stationnement dans l'ensemble immobilier situé 22 à 50, rue des Alouettes et 49 à 55, rue de la Villette (19e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 13
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des escaliers et des garde-corps à l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 161
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation des plantations d'arbres dans les cimetières de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 10
Conseil municipal

Vœu concernant la situation des salariés de la FNAC Champs-Elysées.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 47
Conseil municipal