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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Institut français des Relations internationales (15e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 CABRI 8
Conseil municipal

Autorisation donnée à la société "S.N.C. Victor Hugo" au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement, de régulariser l'exploitation d'une installation de réfrigération dans un ensemble immobilier de bureaux situé 133-137, avenue Victor-Hugo à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 44
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la commune de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 34
Conseil municipal

Octroi d'un complément de garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris, en vue du financement d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "CROULEBARBE-BLANQUI", situé 57-57 bis, rue Croulebarbe et 40, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 41
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des peintures et de réfection totale des appuis de fenêtres au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy - 9, rue Auguste-Perret (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 130
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des toitures de l'école maternelle, 18 rue Gros (16e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 49
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation complète de la toiture du groupe scolaire Bauches - Gustave-Zédé (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 104
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du jardin de la crèche située 10, rue Préault (19e), et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 12
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de la restructuration et de l'extension de la crèche collective, 2, rue du Général Grossetti (16e) et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 91
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la cour des Petites Ecuries (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 41
Conseil municipal

Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 43, 189 et 289 dans les 8e, 10e, 16e et 17e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 51
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement à l'école élémentaire, 58, rue Philippe-de-Girard et au groupe scolaire, 19-21, rue des Amiraux (18e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 42
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestation de service pour l'entretien et l'assistance à l'exploitation de 1070 places de garage dans le parc de stationnement ETOILE-FOCH (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 14
Conseil municipal

Approbation du principe de la nouvelle extension et de la restauration du porche d'entrée du square Villemin (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Maud ADDA, en réparation d'un dommage corporel causé à l'intéressée à l'occasion d'un accident survenu dans les salons de l'Hôtel-de-Ville (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 SGCP 3
Conseil municipal

Création du Conseil parisien de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 71
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 44
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 33
Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture d'une classe élémentaire à l'école d'Argenteuil (1er).

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 40
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 14
Conseil municipal