Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 3 novembre 2000 avec l'Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 73

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Marionnette à Paris" (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 19

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de l'escalier et de la façade sur jardin de l'Hôtel de Coulanges situé dans le bâtiment administratif, 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e) et des modalités de d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à cette opération. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 27

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des sections des grands et de modernisation de l'éclairage, des faux plafonds et des éléments de chauffage à la crèche collective 15, rue Louis Blanc (10e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 100

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris les immeubles situés 78, 80 et 82-84, rue du Château-des-Rentiers - 73, rue de Tolbiac (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAUC 10

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et d'encloisonnement des circulations à l'école élémentaire 27, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 53

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition du Service technique des Transports automobiles municipaux de véhicules et de conducteurs pour le transport de personnes, pour une durée de 12 mois, avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour la même durée et au plus 2 fois. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLTI 13

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié suite à appel d'offres infructueux pour l'aménagement du centre d'animation Cévennes (15e) (lot n° 4 : chauffage/ventilation). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 59

Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Corbineau Lachambeaudie" (12e) - Reddition des comptes et quitus à la S.E.M.A.-EST. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAUC 20

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction pour la réalisation des parkings nord et sud du Forum des Halles (1er), signé le 22 juillet 1976 avec la Société civile du Forum des Halles de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 37

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la commune de Villemomble relative aux modalités d'intervention de l'Inspection Générale des Carrières sur le territoire de cette commune et à la participation de la commune de Villemomble aux dépenses de fonctionnement de l'Inspection Générale des Carrières. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 54

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2, rue Borel (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 21

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'agents de la préfecture de police suite à la détérioration ou à la perte d'objets ou d'effets personnels lors d'incidents de service survenus au cours des années 2000 (complément) et 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 23

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques à l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 191

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la couverture du stade Géo-André, 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 36

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'organisation logistique des Etats généraux de la Vie Etudiante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. David ASSOULINE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 46

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée en Herbe"(16e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association S.O.S. Attentats (7e) une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPP 1

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 98/05023 signé avec la société "S.A. Damier". M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLTI 9

Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au Forum européen pour la sécurité urbaine. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPP 2

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 3 novembre 2000 avec l'Association Orchestre des Concerts Lamoureux (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre de la Marionnette à Paris" (11e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris les immeubles situés 78, 80 et 82-84, rue du Château-des-Rentiers - 73, rue de Tolbiac (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié suite à appel d'offres infructueux pour l'aménagement du centre d'animation Cévennes (15e) (lot n° 4 : chauffage/ventilation). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Zone d'aménagement concerté "Corbineau Lachambeaudie" (12e) - Reddition des comptes et quitus à la S.E.M.A.-EST. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction pour la réalisation des parkings nord et sud du Forum des Halles (1er), signé le 22 juillet 1976 avec la Société civile du Forum des Halles de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2, rue Borel (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'organisation logistique des Etats généraux de la Vie Etudiante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. David ASSOULINE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée en Herbe"(16e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association S.O.S. Attentats (7e) une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 98/05023 signé avec la société "S.A. Damier". M. François DAGNAUD, rapporteur.

Adhésion de la Ville de Paris au Forum européen pour la sécurité urbaine. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

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