500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Refinancement d'un programme de réhabilitation par l'O.P.A.C. de Paris de 12 logements d'urgence et un local commercial situé 43, rue des Bois (19e) en un programme de 12 logements locatifs intermédiaires. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 77
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'amélioration au centre d'animation Jean-Verdier (10e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 32
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 3 : constitution de la couche géographique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 40-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et de la clôture à l'école élémentaire, 236, rue de Belleville (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 155
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures à la mairie du 9e arrondissement. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 74
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour la gestion du Fonds régional d'art contemporain de l'Ile-de-France (19e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 103
Conseil municipal

Vœu relatif à l'aménagement du secteur "Vignoles-Est" (20e).

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 42
Conseil municipal

Subvention à l'Institut Kurde de Paris (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 CABRI 2
Conseil municipal

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Club Paris Saint-Germain (association Paris Saint-Germain football club et société anonyme sportive professionnelle Paris Saint-Germain football réunies). - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2002 à la société anonyme sportive professionnelle "Paris Saint-Germain football". - Approbation du dispositif de versement des sommes dues par la Ville de Paris à la société anonyme sportive professionnelle "Paris Saint-Germain football", pour des prestations, au titre de l'année 2002, d'un montant limité à 1.295.816,65 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le PACTE de Paris" une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat spécifique à certains immeubles du quartier "Château-Rouge" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 27
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 40
Conseil municipal

Vœu tendant à la réservation de logements sociaux PLS et PLUS au profit des personnels municipaux de la Petite enfance.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Montreuil-sous-Bois un protocole de coopération. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVLR 42
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des salons 1-2-3 et de la salle du Conseil à la Mairie du 9e arrondissement (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 24
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture de clôtures en châtaignier jointif et non jointif pour la Direction des Parcs, Jardins et Espaces verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l'avenant n° 3 à la convention de concession d'exploitation du 6 mars 1992 avec la SAEMES pour prolonger la concession d'exploitation des parcs de stationnement de surface. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 8
Conseil municipal

Vœu relatif au changement de nom du square Willette (18e).

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 45
Conseil municipal

Vœu concernant le Proche-Orient : Paix, justice et sécurité pour tous.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 32
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Festival d'Automne à Paris" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 21
Conseil municipal

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 18e arrondissement.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 37
Conseil municipal