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Vœu relatif à l'intégration de panneaux d'affichage libre associatif et d'opinion sur les palissades de chantier.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 39
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de locaux pour la circonscription des affaires scolaires 16/17, à l'école polyvalente, 7/8, rue Robert-Estienne (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 82
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de doublage de la baie 124 de l'église Saint Gervais - Saint Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché sur appel d'offres ouvert correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 32
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au groupe scolaire 2-4, rue Charles-Hermite (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signé avec l'association Halle Saint-Pierre (18e), relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 132
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble intercontemporain" (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 2000-72-130 signé pour le raccordement du réseau d'assainissement parisien du 15e arrondissement sur liaison "Auteuil-Saint-Cloud" (LAS). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 52
Conseil municipal

Communication de la décision de M. le Préfet de Seine Saint-Denis autorisant la Société d'économie mixte "Plaine Développement" au titre de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, de poursuivre, réaliser et exploiter une zone d'aménagement de 18 hectares environ dite "Z.A.C. de la Porte d'Aubervilliers" à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ainsi que les ouvrages nécessaires à la maîtrise des eaux pluviales. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 01-05-021 signé avec la société "S.A. Damier". M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLTI 10
Conseil municipal

Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur l'A.S.P.P. (janvier 2002). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 38
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Paris Rive gauche", lot M1 C1. - Acquisition par la Ville de Paris, en l'état futur d'achèvement, d'un lot de copropriété destiné à l'installation d'un centre de la Protection maternelle et infantile dans l'immeuble situé 39-87, quai Panhard et Levassor (13e). - Cession au Département de Paris de ce lot de copropriété. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes du terrain de football, le traitement des affaissements de la piste d'athlétisme et la mise aux normes des baies vitrées du logement de fonction du centre sportif Jules-Ladoumègue (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 11
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 2 : relevé des places de stationnement pour la zone 2 Nord concernant les 8e, 10e, 11e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 40-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'école maternelle, place Lachambaudie (12e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 115
Conseil municipal

Approbation du principe des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au 1er étage du bâtiment administratif sis 2, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 168
Conseil municipal

Vœu concernant le Lavoir moderne parisien et l'Olympic café situés dans le 18e arrondissement.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 31
Conseil municipal

Approbation du principe de la restructuration du lieu d'appel 16/2 situé face au 11, boulevard Murat (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 14
Conseil municipal