Débat-Délibs

Subvention à l'association Paris Bibliothèques (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 15

Conseil municipal

Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Désignation du maître d'œuvre - Autorisation à M. le président de l'agence foncière et technique de la région parisienne de signer le marché de maîtrise d'oeuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.120.000 euros comprenant les missions du maître d'œuvre, les études préalables complémentaires (géomètre, sondage, tirages, publicités), les missions du coordinateur sécurité et protection de la santé, les missions du contrôleur technique et les assurances, à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 26

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'amélioration de la sécurité dans les escaliers et de mise aux normes de sécurité de l'ensemble du réseau électrique à l'école élémentaire, 64, rue Dunois (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 117

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes de la ventilation et de l'acoustique du hall bassin et l'aménagement des vestiaires du bassin-école Cler (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 69

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 53, rue Baudricourt (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 169

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement d'un hall d'accueil commun au centre sportif Montherlant (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 68

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de peintures, apprêts et matériel pour peintres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 19

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés passés avec Mme Orlanda AGOSTHINO, la société "CERAFRANCE" et la société "ENTREPOSE ECHAFAUDAGES" pour la restauration du "Portique de Sèvres" (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 11

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204/210, rue du Faubourg Saint Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 20

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 47

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration du local des agents de service et de réfection des peintures des escaliers au L.E.I. Gaston-Bachelard (13e) des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 121

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'étanchéité des terrasses à la crèche collective 5-7, rue Carpeaux (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 9

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du marché couvert de Passy, 1, rue Bois-Le Vent (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 29

Conseil municipal

Modification de la délibération 2001 DRH 59, en date des 22 et 23 octobre 2001, portant fixation des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DRH 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert n° 99/23 - 056/1 et 99/23 - 057/1 aux marchés signés avec "SCR SEINE" pour les travaux de voirie dans les cimetières parisiens, lot n° 3 et lot n°4, au profit de "APPIA PARIS NORD". M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PJEV 11

Conseil municipal

Modification de la délibération DAC 5, en date des 9 et 10 juillet 2001, attribuant une subvention d'équipement à l'"Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Luxembourg". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 13

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'association "L'Atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement" (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAUC 7

Conseil municipal

Subvention à l'association "France-Louisiane franco-américanie" (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 SGRI 3

Conseil municipal

Charte de partenariat entre le C.R.O.U.S. de Paris et la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite charte. M. David ASSOULINE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 45

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de descentes d'eaux pluviales au centre sportif Saint-Merri (4e) et des travaux de mise en sécurité de l'Espace Pierre-Charles-Krieg (4e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 180

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention à l'association Paris Bibliothèques (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes de la ventilation et de l'acoustique du hall bassin et l'aménagement des vestiaires du bassin-école Cler (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 53, rue Baudricourt (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement d'un hall d'accueil commun au centre sportif Montherlant (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de peintures, apprêts et matériel pour peintres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés passés avec Mme Orlanda AGOSTHINO, la société "CERAFRANCE" et la société "ENTREPOSE ECHAFAUDAGES" pour la restauration du "Portique de Sèvres" (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204/210, rue du Faubourg Saint Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Modification de la délibération 2001 DRH 59, en date des 22 et 23 octobre 2001, portant fixation des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert n° 99/23 - 056/1 et 99/23 - 057/1 aux marchés signés avec "SCR SEINE" pour les travaux de voirie dans les cimetières parisiens, lot n° 3 et lot n°4, au profit de "APPIA PARIS NORD". M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Modification de la délibération DAC 5, en date des 9 et 10 juillet 2001, attribuant une subvention d'équipement à l'"Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Luxembourg". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'association "L'Atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement" (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Subvention à l'association "France-Louisiane franco-américanie" (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Charte de partenariat entre le C.R.O.U.S. de Paris et la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite charte. M. David ASSOULINE, rapporteur.

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