Débat-Délibs

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002

Déliberation

2002 R. 16

Conseil municipal

Approbation des modalités de consultation des entreprises selon la procédure du marché négocié en application des articles 10, 15, 34, 35 II 3° et 72 I-1 du Code des marchés publics, en vue de la réalisation des travaux de maintenance et d'aménagement dans les immeubles et lots de copropriété à usage d'habitation et de commerce relevant du budget municipal. - Prestations de plomberie-chauffage lot C1, secteur géographique : 1er, 2e, 3e, 4e, 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 42

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée, de réparation des marches et peinture de la cage d'escalier au lycée d'enseignement commercial, 7, rue Ferdinand-Flocon (18e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 1

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des parquets à l'école élémentaire, 30, boulevard Arago (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 124

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, représenté par le Préfet du département de la Seine-Saint-Denis, une convention relative à une mission d'assistance technique au maître d'ouvrage pour l'élaboration de plans de prévention des risques naturels, mouvements de terrains dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 53

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la S.E.M.A.-EST un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, en vue de réaliser des travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 65

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs de 1999 signée avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant, Péniche-Opéra (10e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 53

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 21

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 26

Conseil municipal

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 9e arrondissement.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 34

Conseil municipal

Modalités d'organisation de l'épreuve de sélection professionnelle à la hors classe du corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DRH 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 marchés sur appel d'offres pour la réfection des sols des circulations et des douches des vestiaires sportifs et la réalisation des travaux de sécurité et d'amélioration des installations électriques au stade Coubertin (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société J.B.T. S.A. relatif à la réalisation de l'entretien, du dépannage et de la réparation d'appareils élévateurs dans divers bâtiments de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 89

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction pour la réalisation du centre commercial signé le 22 juillet 1976 avec la Société civile du Forum des Halles. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 36

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 304.900 euros pour financer la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L. "Société de Production et de Gestion Théâtrales" pour le Théâtre Paris-Villette (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 45

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme PUREN Myriam, en réparation de dommages, dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 38

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association L'étoile du nord (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 66

Conseil municipal

Vœu relatif au traitement des immeubles privés et hôtels meublés connus pour présenter un caractère d'insalubrité, de dégradation ou d'intoxication par le plomb et non listés dans la convention publique Ville de Paris - S.I.E.M.P.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 35

Conseil municipal

Tarification des emplacements de métiers forains, des activités commerciales non foraines et de la réalisation de prises de vues photographiques et cinématographiques sur la pelouse de Reuilly (12e), pour la foire du Trône de l'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DFAE 38

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des parquets à l'école élémentaire, 30, boulevard Arago (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la S.E.M.A.-EST un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, en vue de réaliser des travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs de 1999 signée avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant, Péniche-Opéra (10e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 9e arrondissement.

Modalités d'organisation de l'épreuve de sélection professionnelle à la hors classe du corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction pour la réalisation du centre commercial signé le 22 juillet 1976 avec la Société civile du Forum des Halles. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L. "Société de Production et de Gestion Théâtrales" pour le Théâtre Paris-Villette (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme PUREN Myriam, en réparation de dommages, dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association L'étoile du nord (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au traitement des immeubles privés et hôtels meublés connus pour présenter un caractère d'insalubrité, de dégradation ou d'intoxication par le plomb et non listés dans la convention publique Ville de Paris - S.I.E.M.P.

Tarification des emplacements de métiers forains, des activités commerciales non foraines et de la réalisation de prises de vues photographiques et cinématographiques sur la pelouse de Reuilly (12e), pour la foire du Trône de l'année 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

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