Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (541)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (541)
Document
Débat (207)
Déliberation (334)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Subvention à l'association Paris Bibliothèques (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 15
Conseil municipal
Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Désignation du maître d'œuvre - Autorisation à M. le président de l'agence foncière et technique de la région parisienne de signer le marché de maîtrise d'oeuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.120.000 euros comprenant les missions du maître d'œuvre, les études préalables complémentaires (géomètre, sondage, tirages, publicités), les missions du coordinateur sécurité et protection de la santé, les missions du contrôleur technique et les assurances, à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PP 26
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux d'amélioration de la sécurité dans les escaliers et de mise aux normes de sécurité de l'ensemble du réseau électrique à l'école élémentaire, 64, rue Dunois (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 117
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes de la ventilation et de l'acoustique du hall bassin et l'aménagement des vestiaires du bassin-école Cler (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 JS 69
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 53, rue Baudricourt (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 169
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement d'un hall d'accueil commun au centre sportif Montherlant (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 JS 68
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de peintures, apprêts et matériel pour peintres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés passés avec Mme Orlanda AGOSTHINO, la société "CERAFRANCE" et la société "ENTREPOSE ECHAFAUDAGES" pour la restauration du "Portique de Sèvres" (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 11
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204/210, rue du Faubourg Saint Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 20
Conseil municipal
Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 47
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration du local des agents de service et de réfection des peintures des escaliers au L.E.I. Gaston-Bachelard (13e) des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 121
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d'étanchéité des terrasses à la crèche collective 5-7, rue Carpeaux (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 9
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du marché couvert de Passy, 1, rue Bois-Le Vent (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 29
Conseil municipal
Modification de la délibération 2001 DRH 59, en date des 22 et 23 octobre 2001, portant fixation des modalités d'organisation des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 18
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert n° 99/23 - 056/1 et 99/23 - 057/1 aux marchés signés avec "SCR SEINE" pour les travaux de voirie dans les cimetières parisiens, lot n° 3 et lot n°4, au profit de "APPIA PARIS NORD". M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 11
Conseil municipal
Modification de la délibération DAC 5, en date des 9 et 10 juillet 2001, attribuant une subvention d'équipement à l'"Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Luxembourg". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 13
Conseil municipal
Subvention exceptionnelle à l'association "L'Atelier local d'urbanisme du 3e arrondissement" (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 7
Conseil municipal
Subvention à l'association "France-Louisiane franco-américanie" (14e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 SGRI 3
Conseil municipal
Charte de partenariat entre le C.R.O.U.S. de Paris et la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite charte. M. David ASSOULINE, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 45
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de descentes d'eaux pluviales au centre sportif Saint-Merri (4e) et des travaux de mise en sécurité de l'Espace Pierre-Charles-Krieg (4e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 180
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|