Débat-Délibs

Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention de mandat d'études chargeant cette société du suivi des études préalables à l'aménagement du secteur. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAUC 49-2°

Conseil municipal

Revalorisation de cinq prestations sociales versées aux agents de la Ville de Paris, dans le cadre du passage à l'euro. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DRH 20

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de reconstruction des bassins Louis-Blanc et des Récollets du canal Saint-Martin (10e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre de la Ville une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 106

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002

Déliberation

2002 R. 18

Conseil municipal

Fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 38

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de l'installation électrique à l'école élémentaire, 3, rue de la Jussienne (2e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 184

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 5, rue Pierre-Budin (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 165

Conseil municipal

Approbation de principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la rue du Faubourg-Saint-Denis, entre la rue des Petites-Ecuries et la rue de l'Echiquier (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 45

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de la couverture de l'école maternelle 22, rue Sextius-Michel (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 126

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux sur les bâtiments gérés par la section des canaux de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 32

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 486.015 euros pour financer l'amélioration de la sécurité incendie et la mise en place d'un contrôle d'accès partiel des locaux du 1er sous-sol de l'escalier D de l'immeuble Cité (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 30

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société du Parc Etoile Foch le contrat d'affermage pour l'exploitation et la rénovation du parc de stationnement "Maison de la Radio" (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 66

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 22

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation du portail d'entrée, de réfection totale du sol de cour et de modernisation de l'étanchéité des terrasses de la halte garderie et la crèche familiale 13, rue Charles Hermite (18e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appels d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 73

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux au groupe scolaire, 40-46, rue Jenner (13e). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 110

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des sanitaires du centre sportif "LA PLAINE" (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 125

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PJEV 27

Conseil municipal

Vœu tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Eugène Claudius-Petit.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 44

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 129

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention de mandat d'études chargeant cette société du suivi des études préalables à l'aménagement du secteur. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Revalorisation de cinq prestations sociales versées aux agents de la Ville de Paris, dans le cadre du passage à l'euro. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de reconstruction des bassins Louis-Blanc et des Récollets du canal Saint-Martin (10e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre de la Ville une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 5, rue Pierre-Budin (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux sur les bâtiments gérés par la section des canaux de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société du Parc Etoile Foch le contrat d'affermage pour l'exploitation et la rénovation du parc de stationnement "Maison de la Radio" (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation de divers travaux au groupe scolaire, 40-46, rue Jenner (13e). - Autorisation à M. le Maire de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des sanitaires du centre sportif "LA PLAINE" (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu tendant à ce qu'un hommage soit rendu à Eugène Claudius-Petit.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation de la Cité Internationale des Arts (4e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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