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Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 40
Conseil municipal

Autorisation de conclure, à titre d'indemnisation, un protocole d'accord avec le cabinet ISOCEL ARCHITECTURE, titulaire du marché de maîtrise d'œuvre n° 93.72.048.00 du 3 juin 1993 pour l'aménagement des combles de l'aile sud de l'immeuble Cité (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PP 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 19 février 1993 relative au recrutement et à la formation des conservateurs-stagiaires des bibliothèques de la Commune de Paris par l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (E.N.S.S.I.B.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 29
Conseil municipal

Modification de la délibération DAC 82, en date du 29 janvier 2001, attribuant une subvention d'équipement à la "Société des Habous et Lieux Saints de l'Islam". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 12
Conseil municipal

Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 46
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 11 logements locatifs à usage social, situé 25, rue Joubert (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 17
Conseil municipal

Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Abrogation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation initiaux. - Approbation des objectifs poursuivis. - Approbation des modalités d'une concertation préalable avec les habitants, les associations et les autres personnes concernées. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 49-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de désamiantage des sols du réfectoire à l'école élémentaire, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 54
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades du Temple du Saint-Esprit (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 59
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offre ouvert pour assurer l'envoi en nombre de courriers aux Parisiens dans le cadre de la mise en place de la collecte sélective. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société "Sachet et Brulet" relatif à la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 51,53, avenue de la Porte-d'Ivry - 3, rue Emile-Levassor (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 96
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" situé sous la rue de Lobau et la place Saint-Gervais (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 6
Conseil municipal

Inscription de la subvention du Fonds Fernand Sastre destinée aux travaux d'amélioration et de mise aux normes du centre sportif Maryse-Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 35
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Paris Rive gauche", lot M1 C1. - Acquisition par la Ville de Paris, en l'état futur d'achèvement, d'un lot de copropriété destiné à l'installation d'un centre de la Protection maternelle et infantile dans l'immeuble situé 39-87, quai Panhard et Levassor (13e). - Cession au Département de Paris de ce lot de copropriété. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes du terrain de football, le traitement des affaissements de la piste d'athlétisme et la mise aux normes des baies vitrées du logement de fonction du centre sportif Jules-Ladoumègue (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 11
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 2 : relevé des places de stationnement pour la zone 2 Nord concernant les 8e, 10e, 11e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 40-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'école maternelle, place Lachambaudie (12e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 115
Conseil municipal

Approbation du principe des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au 1er étage du bâtiment administratif sis 2, rue de Lobau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 168
Conseil municipal

Vœu concernant le Lavoir moderne parisien et l'Olympic café situés dans le 18e arrondissement.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 31
Conseil municipal