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67 - 2002, DPA 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de mise en peinture à la crèche Paul-Strauss, 1, square Alban-Satragne (10e).2002, DPA 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de restructuration du local des agents de service et de réfection des peintures des escaliers au lycée d'enseignement industriel Gaston-Bachelard (13e).2002, DPA 165 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 5, rue Pierre-Budin (18e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

140 - QOC 2002-200 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de la multiplication des commerces de publiphonie et de cartes téléphoniques dans les quartiers les plus populaires des 18e et 19e arrondissements

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

88 - Observations sur le déroulement de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

145 - QOC 2002-205 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris à propos de la suspension des travaux d'aménagement des couloirs de bus en site propre jusqu'aux élections présidentielles

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

201 - QOC 2002-264 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris relative aux moyens en vue de la réalisation de comptes rendus de mandats par les conseillers d'opposition

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

127 - IV - Questions du groupe Union pour la Démocratie Française.QOC 2002-244 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Préfet de police relative au stationnement abusif de camionnettes privées de location dans le secteur de la gare de Lyon et de Bercy (12e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

26 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

13 - III - Question d'actualité de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur le trafic de drogue à Paris

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

12 - II - Question d'actualité de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur la sécurité des sites fréquentés par les juifs de Paris

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

179 - QOC 2002-196 Question de M. René DUTREY, Mme Isabelle MORIN et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police concernant les expulsions locatives

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

164 - QOC 2002-271 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant l'affichage de publicités pour revues pornographiques sur les kiosques

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

36 - 2002, DLH 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204-210, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

105 - Liste des membres présents

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

78 - Vœu présenté par M. Jean-François LEGARET et Mme Florence BERTHOUT relatif à la fermeture d'une classe élémentaire à l'école élémentaire rue d'Argenteuil dans le 1er arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

99 - Adoption par un vote d'ensemble des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

0 - Introduction

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

93 - Vœu présenté par M. Jean-François LEGARET et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" relatif à la suppression des hippodromes parisiens

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

16 - VI - Question d'actualité de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les conditions d'exercice de la médecine libérale

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

30 - 2002, DAUC 7 - Subvention exceptionnelle à l'association "Atelier d'urbanisme du 3e arrondissement", 28, rue Saint-Claude (3e). - Montant : 12.196 euros

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

158 - QOC 2002-218 Question de M. Jean-François LECOQ à M. le Maire de Paris à propos du réinvestissement du produit des cessions des appartements du domaine privé dans le 6e arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil municipal