Débat-Délibs

Revalorisation de cinq prestations sociales versées aux agents de la Ville de Paris, dans le cadre du passage à l'euro. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DRH 20

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de reconstruction des bassins Louis-Blanc et des Récollets du canal Saint-Martin (10e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre de la Ville une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 106

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002

Déliberation

2002 R. 18

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des couvertures de l'Université PARIS V René-Descartes (ancienne école de médecine) (6e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant et de déposer la demande de permis de construire y afférent. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 7

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des installations de filtration et du local porte-habits de la piscine Saint-Germain (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 61

Conseil municipal

Approbation du principe de la fermeture de voiries, la nuit, dans le bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PJEV 9

Conseil municipal

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 2e arrondissement.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 33

Conseil municipal

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 17e arrondissement.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 87

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, 46, rue Fortuny (17e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 97

Conseil municipal

Substitution de la dénomination "rue Jean Pierre-Bloch" à celle de "rue Alexis Carrel" dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAUC 31

Conseil municipal

Vœu relatif au recensement des immeubles par l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 48

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de descentes d'eaux pluviales au centre sportif Saint-Merri (4e) et des travaux de mise en sécurité de l'Espace Pierre-Charles-Krieg (4e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 180

Conseil municipal

Vœu relatif à l'intégration de panneaux d'affichage libre associatif et d'opinion sur les palissades de chantier.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 39

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de locaux pour la circonscription des affaires scolaires 16/17, à l'école polyvalente, 7/8, rue Robert-Estienne (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 82

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de doublage de la baie 124 de l'église Saint Gervais - Saint Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché sur appel d'offres ouvert correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 32

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au groupe scolaire 2-4, rue Charles-Hermite (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 157

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 105

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signé avec l'association Halle Saint-Pierre (18e), relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 132

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Revalorisation de cinq prestations sociales versées aux agents de la Ville de Paris, dans le cadre du passage à l'euro. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de reconstruction des bassins Louis-Blanc et des Récollets du canal Saint-Martin (10e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre de la Ville une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des installations de filtration et du local porte-habits de la piscine Saint-Germain (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de la fermeture de voiries, la nuit, dans le bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 2e arrondissement.

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 17e arrondissement.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, 46, rue Fortuny (17e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Substitution de la dénomination "rue Jean Pierre-Bloch" à celle de "rue Alexis Carrel" dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vœu relatif au recensement des immeubles par l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé.

Vœu relatif à l'intégration de panneaux d'affichage libre associatif et d'opinion sur les palissades de chantier.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signé avec l'association Halle Saint-Pierre (18e), relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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