Débat-Délibs

30 - 2002, DAUC 7 - Subvention exceptionnelle à l'association "Atelier d'urbanisme du 3e arrondissement", 28, rue Saint-Claude (3e). - Montant : 12.196 euros

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

158 - QOC 2002-218 Question de M. Jean-François LECOQ à M. le Maire de Paris à propos du réinvestissement du produit des cessions des appartements du domaine privé dans le 6e arrondissement

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

63 - Vœu présenté par Melle Charlotte NENNER, M. René DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'intégration de panneaux d'affichage libre associatif et d'opinion sur les palissades de chantier

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

166 - QOC 2002-273 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de l'occupation illégale de l'immeuble, 21, rue Blanche (9e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

109 - QOC 2002-277 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur la reconstruction du kiosque à musique du square Violet (15e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

203 - QOC 2002-266 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris relative au comité de pilotage de la Gaîté-Lyrique

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

146 - QOC 2002-206 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police au sujet des accidents de la circulation mettant en cause des mineurs dans le 16e arrondissement

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

37 - 2002, DLH 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2, rue Borel (17e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

163 - QOC 2002-237 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative à la réalité de l'insécurité à Paris

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

184 - QOC 2002-253 Question de Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'intégration des enfants handicapés mentaux

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

38 - 2002, DLH 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage conclue avec la Société d'économie mixte S.E.M.A.-EST, en vue de réaliser divers travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

160 - QOC 2002-234 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police relative à l'inaction des services de police à la suite du déclenchement d'une alarme sonore toute la nuit du 22 au 23 février à l'intersection des rue de Montreuil et des Boulets (11e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

192 - QOC 2002-223 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'envahissement de certains quartiers par les cars de tourisme

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

142 - QOC 2002-202 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant la saleté des rues des 18e et 19e arrondissements, notamment dans les quartiers "Chapelle", "Goutte-d'Or" et "Villette"

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

187 - QOC 2002-256 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les aménagements de voirie et de circulation nécessités par la prolongation du trajet de la ligne de bus 302 dans le quartier tranquille "Boinod-Amiraux-Simplon" (18e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

182 - QOC 2002-243 Question de Mme Liliane CAPELLE, M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris à propos de l'état de délabrement de la salle dite "du chevet" de l'église Saint-Joseph-des-Nations située 154, rue Saint-Maur (11e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

22 - 2002, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la Commune de Paris (suite)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

135 - V - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2002-190 Question de Mme Martine AURILLAC, M. Michel DUMONT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la tenue de la techno parade sur le Champ-de-Mars (7e) en septembre prochain

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

87 - Vœu présenté par Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI relatif à la fermeture des voies sur berges

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

133 - QOC 2002-250 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris au sujet de la politique de mixité sociale

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

30 - 2002, DAUC 7 - Subvention exceptionnelle à l'association "Atelier d'urbanisme du 3e arrondissement", 28, rue Saint-Claude (3e). - Montant : 12.196 euros

158 - QOC 2002-218 Question de M. Jean-François LECOQ à M. le Maire de Paris à propos du réinvestissement du produit des cessions des appartements du domaine privé dans le 6e arrondissement

63 - Vœu présenté par Melle Charlotte NENNER, M. René DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'intégration de panneaux d'affichage libre associatif et d'opinion sur les palissades de chantier

166 - QOC 2002-273 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de l'occupation illégale de l'immeuble, 21, rue Blanche (9e)

109 - QOC 2002-277 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur la reconstruction du kiosque à musique du square Violet (15e)

203 - QOC 2002-266 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris relative au comité de pilotage de la Gaîté-Lyrique

146 - QOC 2002-206 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police au sujet des accidents de la circulation mettant en cause des mineurs dans le 16e arrondissement

37 - 2002, DLH 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2, rue Borel (17e)

163 - QOC 2002-237 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative à la réalité de l'insécurité à Paris

184 - QOC 2002-253 Question de Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'intégration des enfants handicapés mentaux

38 - 2002, DLH 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage conclue avec la Société d'économie mixte S.E.M.A.-EST, en vue de réaliser divers travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e)

160 - QOC 2002-234 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police relative à l'inaction des services de police à la suite du déclenchement d'une alarme sonore toute la nuit du 22 au 23 février à l'intersection des rue de Montreuil et des Boulets (11e)

192 - QOC 2002-223 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'envahissement de certains quartiers par les cars de tourisme

142 - QOC 2002-202 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant la saleté des rues des 18e et 19e arrondissements, notamment dans les quartiers "Chapelle", "Goutte-d'Or" et "Villette"

187 - QOC 2002-256 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les aménagements de voirie et de circulation nécessités par la prolongation du trajet de la ligne de bus 302 dans le quartier tranquille "Boinod-Amiraux-Simplon" (18e)

182 - QOC 2002-243 Question de Mme Liliane CAPELLE, M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris à propos de l'état de délabrement de la salle dite "du chevet" de l'église Saint-Joseph-des-Nations située 154, rue Saint-Maur (11e)

22 - 2002, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la Commune de Paris (suite)

87 - Vœu présenté par Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI relatif à la fermeture des voies sur berges

133 - QOC 2002-250 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris au sujet de la politique de mixité sociale

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