Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de la machinerie ascenseur côté escalier A à la Mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 44

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de remise en état du réseau pneumatique desservant l'Hôtel de Ville, ses annexes proches et différents bâtiments à Paris. - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 193

Conseil municipal

Approbation du principe du réaménagement du square Ginette-Neveu (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PJEV 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise" sise 3, place Martin Nadaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 ASES 5

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 88

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002

Déliberation

2002 R. 13

Conseil municipal

Modalités d'organisation de l'épreuve de sélection professionnelle à la hors classe du corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DRH 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 marchés sur appel d'offres pour la réfection des sols des circulations et des douches des vestiaires sportifs et la réalisation des travaux de sécurité et d'amélioration des installations électriques au stade Coubertin (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction pour la réalisation du centre commercial signé le 22 juillet 1976 avec la Société civile du Forum des Halles. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société J.B.T. S.A. relatif à la réalisation de l'entretien, du dépannage et de la réparation d'appareils élévateurs dans divers bâtiments de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 89

Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 304.900 euros pour financer la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L. "Société de Production et de Gestion Théâtrales" pour le Théâtre Paris-Villette (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 45

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme PUREN Myriam, en réparation de dommages, dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 38

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association L'étoile du nord (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 66

Conseil municipal

Vœu relatif au traitement des immeubles privés et hôtels meublés connus pour présenter un caractère d'insalubrité, de dégradation ou d'intoxication par le plomb et non listés dans la convention publique Ville de Paris - S.I.E.M.P.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 35

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Lieutenant-Colonel-Dax", situé 5-15, rue du Lieutenant-Colonel-Dax (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la SARL PAILLOT/VERDIER pour la construction du centre de secours PARMENTIER de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 87 à 93, avenue Parmentier (11e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 29.000 euros pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 34

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'étanchéité des châssis du gymnase et de reprise de façades 33, rue du Commandant-Mouchotte (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 154

Conseil municipal

Modification de la délibération 2001 DRH 112, en date des 19 et 20 novembre 2001, portant fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DRH 17

Conseil municipal

Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention de mandat d'études chargeant cette société du suivi des études préalables à l'aménagement du secteur. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAUC 49-2°

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe du réaménagement du square Ginette-Neveu (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise" sise 3, place Martin Nadaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Modalités d'organisation de l'épreuve de sélection professionnelle à la hors classe du corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction pour la réalisation du centre commercial signé le 22 juillet 1976 avec la Société civile du Forum des Halles. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L. "Société de Production et de Gestion Théâtrales" pour le Théâtre Paris-Villette (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme PUREN Myriam, en réparation de dommages, dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association L'étoile du nord (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au traitement des immeubles privés et hôtels meublés connus pour présenter un caractère d'insalubrité, de dégradation ou d'intoxication par le plomb et non listés dans la convention publique Ville de Paris - S.I.E.M.P.

Modification de la délibération 2001 DRH 112, en date des 19 et 20 novembre 2001, portant fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention de mandat d'études chargeant cette société du suivi des études préalables à l'aménagement du secteur. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

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Débat Delib

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