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Conseil municipal (541)
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126 - III - Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT, MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT, Christophe LEKIEFFRE.QOC 2002-239 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT, MM. Laurent DOMINATI, Jack-Yves BOHBOT, Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris relative à de nombreux dysfonctionnements au sein du Conservatoire municipal du Centre de Paris entraînés par le départ de son directeur
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
64 - 2002, ASES 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société anonyme de gestion immobilière pour la réalisation d'une halte-garderie, 18-24, passage Duhesme (18e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
183 - IX - Questions du groupe communiste.QOC 2002-252 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police concernant le stationnement de camions de tournage autour de la rue de Bagnolet (20e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
189 - QOC 2002-258 Question de MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du déconventionnement des logements sociaux de la S.C.I.C
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
60 - Vœu du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" sur le développement de la vidéo surveillance
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
131 - QOC 2002-248 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris relative au vœu de sanctuarisation de la sortie de l'école Paul-Claudel (7e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
205 - QOC 2002-268 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris à propos d'une subvention exceptionnelle en faveur des victimes des attentats en Israël
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
19 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
77 - Vœu présenté par Mme BARANDA, au nom du groupe "Les Verts" relatif à l'école polyvalente sise 36, quai de la Loire
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
20 - 2002, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la Commune de Paris (suite)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
79 - Vœu présenté par Mme Laurence DREYFUSS, en lieu et en place de M. Jacques TOUBON relatif à la fermeture d'une classe à l'école élémentaire de la Cité Dorée (13e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
61 - Vœu présenté par MM. François FLORES, Sylvain GAREL, Mme Anne LE STRAT et les membres du groupe "Les Verts" concernant les installations classées dans le 18e arrondissement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
200 - QOC 2002-263 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris à propos de mesures pour faciliter la vie des familles ayant un ou plusieurs enfants en crèche
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
120 - QOC 2002-288 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris concernant le renouvellement des concessions des champs de courses d'Auteuil et de Longchamp (16e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
56 - Vœu déposé par Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant le Proche-Orient : paix, justice et sécurité pour tous
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 2002-282 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la propreté des voies de l'ancienne petite ceinture de l'avenue de Clichy à la Porte d'Asnières (17e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
21 - Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes (suite)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
10 - Examen des questions d'actualité
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
93 - Vœu présenté par M. Jean-François LEGARET et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" relatif à la suppression des hippodromes parisiens
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
16 - VI - Question d'actualité de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur les conditions d'exercice de la médecine libérale
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
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