Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2002 (541)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (541)
Document
Débat (207)
Déliberation (334)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
157 - QOC 2002-217 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant les horaires de ramassage des emballages ménagers dans le cadre de la mise en place des collectes sélectives
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
72 - 2002, DASCO 33 - Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. - Montant : 1.346 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
80 - 2002, DVD 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession d'exploitation du 6 mars 1992 signée avec la S.A.E.M.E.S. pour prolonger la concession d'exploitation du parc de stationnement de surface.Vœu déposé par Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste concernant la gestion du stationnement sur voirie
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
167 - VI - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-227 Question de M. Pierre GATIGNON à M. le Maire de Paris au sujet du lien entre les ondes émises par les antennes de téléphonie mobile et d'éventuelles maladies
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
74 - 2002, DASCO 44 - Subvention à l'Association pour le développement de la lecture et des loisirs. - Montant : 1.496.864 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2002-279 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la pollution de l'air suite à l'utilisation de locomotives diesel à la gare de l'Est
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
34 - Vœu présenté par les groupes "Démocratie libérale et Indépendants" et Union pour la démocratie française relatif à un hommage à M. Eugène Claudius-Petit
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
11 - I - Question d'actualité de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant la circulation des bus rue du Faubourg-Saint-Martin
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
104 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
23 - Suspension et reprise de la séance
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
13 - III - Question d'actualité de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur le trafic de drogue à Paris
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
12 - II - Question d'actualité de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur la sécurité des sites fréquentés par les juifs de Paris
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
179 - QOC 2002-196 Question de M. René DUTREY, Mme Isabelle MORIN et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police concernant les expulsions locatives
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
164 - QOC 2002-271 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant l'affichage de publicités pour revues pornographiques sur les kiosques
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
36 - 2002, DLH 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204-210, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
105 - Liste des membres présents
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
78 - Vœu présenté par M. Jean-François LEGARET et Mme Florence BERTHOUT relatif à la fermeture d'une classe élémentaire à l'école élémentaire rue d'Argenteuil dans le 1er arrondissement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
99 - Adoption par un vote d'ensemble des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
0 - Introduction
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25