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Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 9e arrondissement.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 34
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité (installation d'un nouveau système de sécurité incendie et remplacement de portes coupe-feu) à l'école polyvalente 16, rue de Montempoivre (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 108
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restructuration du bâtiment des vestiaires et des gymnases au centre sportif, 34, rue Maryse-Hilsz (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 13
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux d'amélioration et de grosses réparations à la crèche collective située 2, rue de Moussy (4e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appels d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 164
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'encloisonnement des cages d'escalier et de rehaussement des garde-corps au Centre Paris Lecture (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 147
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le collège Françoise-DOLTO et l'école élémentaire, 104, rue de Belleville (20e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris au Département de Paris pour la réalisation de ces travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 financier relatif au marché sur appel d'offres ouvert, à lot unique et bons de commande, pour l'entretien, le dépannage et les travaux de sécurité des appareils élévateurs dans les établissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 12
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle et d'extension à l'école maternelle, 12, place Goldoni (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec les époux HAMMAMI, anciens locataires de la Ville de Paris dans l'immeuble sis 89, rue Pixérécourt (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 40
Conseil municipal

e des membres présents

MARS 2002
Déliberation
2002 SGRI 19
Conseil municipal

Subventions de 60.216 euros aux associations de commerçants et d'artisans du 15e Arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 16
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration, de mise en conformité du monte-charge et la création d'un escalier de secours au bâtiment administratif Magasin d'habillement sis 8, cour Saint-Eloi (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des aires extérieures et la création d'un rollerparc au centre sportif Jules-Noël (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 14
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 5 : pilotage et contrôle des prestations. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 40-5°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de la laverie et des sanitaires de la cour à l'école élémentaire 15, rue Houdon (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 15
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché (s) à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits chimiques pour le Centre de Recherche et de Contrôle des Eaux de Paris (21 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou lesdits marché(s). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 2
Conseil municipal

Revalorisation, à compter du 1er janvier 2001, du montant annuel du "supplément communal" (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés de la Ville de Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé avec la Société LEFEVRE pour la réalisation de travaux complémentaires nécessaires à l'achèvement de la restauration de la façade occidentale de la nef et des murs Sud et Ouest de la sacristie de l'église Saint-Julien le Pauvre (5e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 107
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de restructuration du local des agents de service et de réfection des peintures des escaliers au L.E.I. Gaston-Bachelard (13e) des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 121
Conseil municipal