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Conseil municipal (541)
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175 - VII - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2002-192 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris concernant l'hygiène, la sécurité et les secours à l'Hôtel-de-Ville et dans ses annexes (4e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
125 - II - Question du groupe "Ensemble pour Paris".QOC 2002-240 Question de M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et des membres du groupe "Ensemble pour Paris", à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant les statistiques de la délinquance
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
65 - 2002, ASES 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Blédina S.A." concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite enfance de la Ville de Paris
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
119 - QOC 2002-287 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur les problèmes que rencontrent les hôteliers lors de l'accueil et du départ des touristes voyageant en autocar
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
206 - QOC 2002-270 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Préfet de police sur les mesures envisagées pour assurer la sécurité des piétons rue de Jouy (4e), suite aux travaux de l'arrière de l'hôtel de Beauvais
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
130 - QOC 2002-247 Question de M. Yves POZZO DI BORGO et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'une maison des associations dans le 7e arrondissement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
25 - 2002, JS 25 - Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Club Paris Saint-Germain (association Paris Saint-Germain football club et société anonyme sportive professionnelle Paris Saint-Germain football réunies). - Approbation du versement d'une subvention au titre de 2002 à la société anonyme sportive professionnelle Paris Saint-Germain football. - Montant : 2.300.000 euros. - Approbation du dispositif de versement des sommes dues par la Ville de Paris à la société anonyme sportive professionnelle Paris Saint-Germain football, pour des prestations, au titre de 2002, d'un montant limité à : 1.295.816,65 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
152 - QOC 2002-212 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police relative à la sécurité routière
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
106 - I - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2002-274 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris relative aux consultations organisées sur les rythmes scolaires
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
174 - QOC 2002-238 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche, à M. le Maire de Paris à propos du projet d'installation d'un relais radiotéléphonie S.F.R. sur l'immeuble situé 5-7, rue de Saintonge (3e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
162 - QOC 2002-236 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police concernant l'amélioration de la situation des médecins civils du service de santé et de secours médical de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
86 - Vœu présenté par Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI relatif au programme d'aménagement des couloirs de bus
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
48 - 2002, DAC 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour la gestion du fonds régional d'art contemporain de l'Ile-de-France une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 121.959 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
170 - QOC 2002-230 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la sévérité des forces de police à l'encontre du stationnement des bicyclettes sur la place du Marché Saint-Honoré (1er)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
27 - 2002, DFAE 32 - Convention entre la Ville de Paris et la société "AEROPARIS" pour l'exploitation du ballon captif installé dans le parc André-Citroën (15e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
46 - 2002, DAC 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Maison du geste et de l'image - Centre de recherche et d'éducation artistique" (1er) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 838.602 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
176 - QOC 2002-193 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris, sur la politique en matière de logement social, d'éradication de l'habitat insalubre, de mixité sociale et d'accès à l'éducation des enfants
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
132 - QOC 2002-249 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris concernant le droit de préemption exercé sur des biens immobiliers au titre de la mixité sociale
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
97 - 2002, DRH 38 - Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur l'A.S.P.P. (janvier 2002)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
33 - Vœu présenté par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Jean-François LEGARET concernant l'attribution du nom de Michel Fleury à un site parisien
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
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