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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux marchés passés avec Mme Orlanda AGOSTHINO, la société "CERAFRANCE" et la société "ENTREPOSE ECHAFAUDAGES" pour la restauration du "Portique de Sèvres" (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204/210, rue du Faubourg Saint Honoré (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 20
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'amélioration de l'éclairage sportif et le remplissage de la main courante au centre sportif des Poissonniers (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 6
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et des canalisations à l'école élémentaire, 15, rue Sorbier (20e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 38
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour les travaux d'entretien, d'aménagement et de nettoiement des espaces plantés du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 13
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de balais pour engins de nettoiement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association Maison des Conservatoires (1er), en vue du versement d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 90
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Chœur de chambre Accentus" (10e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 56
Conseil municipal

Acquisition d'une œuvre d'art pour le musée Cernuschi. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 99
Conseil municipal

Subvention à l'Association internationale des maires francophones (1er). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 SGRI 4
Conseil municipal

Approbation des modalités de consultation des entreprises selon la procédure du marché négocié en application des articles 10, 15, 34, 35 II 3° et 72 I-1 du Code des marchés publics, en vue de la réalisation des travaux de maintenance et d'aménagement dans les immeubles et lots de copropriété à usage d'habitation et de commerce relevant du budget municipal. - Prestations de plomberie-chauffage lot C1, secteur géographique : 1er, 2e, 3e, 4e, 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 42
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée, de réparation des marches et peinture de la cage d'escalier au lycée d'enseignement commercial, 7, rue Ferdinand-Flocon (18e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 1
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des parquets à l'école élémentaire, 30, boulevard Arago (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 124
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, représenté par le Préfet du département de la Seine-Saint-Denis, une convention relative à une mission d'assistance technique au maître d'ouvrage pour l'élaboration de plans de prévention des risques naturels, mouvements de terrains dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 53
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la S.E.M.A.-EST un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, en vue de réaliser des travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 65
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs de 1999 signée avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant, Péniche-Opéra (10e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 53
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 21
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 26
Conseil municipal