Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris le terrain communal situé 14-16, rue Emile-Duployé (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2001 DAUC 133

Conseil municipal

Modification de la délibération 2001 PP 34, en date des 23 et 24 avril 2001, relative au renouvellement de la délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le Conseil de Paris dans certaines des matières énumérées par l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 36

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Maison du Geste et de l'Image - Centre de recherche et d'éducation artistique", en vue du versement d'une subvention de fonctionnement en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 91

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec les Sociétés BUTARD ENESCOT et CERGY LOCATION relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris, en raison des dégradations du parquet du salon BERTRAND à l'Hôtel de Ville (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 68

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 30

Conseil municipal

Indemnisation amiable de Monsieur Denis OLIVIERI, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 56

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002

Déliberation

2002 R. 16

Conseil municipal

Approbation des modalités de consultation des entreprises selon la procédure du marché négocié en application des articles 10, 15, 34, 35 II 3° et 72 I-1 du Code des marchés publics, en vue de la réalisation des travaux de maintenance et d'aménagement dans les immeubles et lots de copropriété à usage d'habitation et de commerce relevant du budget municipal. - Prestations de plomberie-chauffage lot C1, secteur géographique : 1er, 2e, 3e, 4e, 6e, 7e, 8e, 10e, 11e, 12e, 15e, 16e, 17e, 19e et 20e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 42

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du rez-de-chaussée, de réparation des marches et peinture de la cage d'escalier au lycée d'enseignement commercial, 7, rue Ferdinand-Flocon (18e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 1

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des parquets à l'école élémentaire, 30, boulevard Arago (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 124

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat, Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, représenté par le Préfet du département de la Seine-Saint-Denis, une convention relative à une mission d'assistance technique au maître d'ouvrage pour l'élaboration de plans de prévention des risques naturels, mouvements de terrains dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 53

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la S.E.M.A.-EST un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, en vue de réaliser des travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 65

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs de 1999 signée avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant, Péniche-Opéra (10e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 53

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 21

Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 26

Conseil municipal

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 9e arrondissement.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 34

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Lieutenant-Colonel-Dax", situé 5-15, rue du Lieutenant-Colonel-Dax (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 25

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la SARL PAILLOT/VERDIER pour la construction du centre de secours PARMENTIER de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 87 à 93, avenue Parmentier (11e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 29.000 euros pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 34

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'étanchéité des châssis du gymnase et de reprise de façades 33, rue du Commandant-Mouchotte (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 154

Conseil municipal

Modification de la délibération 2001 DRH 112, en date des 19 et 20 novembre 2001, portant fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DRH 17

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris le terrain communal situé 14-16, rue Emile-Duployé (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Maison du Geste et de l'Image - Centre de recherche et d'éducation artistique", en vue du versement d'une subvention de fonctionnement en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec les Sociétés BUTARD ENESCOT et CERGY LOCATION relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris, en raison des dégradations du parquet du salon BERTRAND à l'Hôtel de Ville (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Indemnisation amiable de Monsieur Denis OLIVIERI, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des parquets à l'école élémentaire, 30, boulevard Arago (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la S.E.M.A.-EST un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage, en vue de réaliser des travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs de 1999 signée avec l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Opéra vivant, Péniche-Opéra (10e) en vue de l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Subvention à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 9e arrondissement.

Modification de la délibération 2001 DRH 112, en date des 19 et 20 novembre 2001, portant fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

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Débat Delib

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