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Débat Délib
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Conseil municipal (541)
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8 - Dépôt de questions d'actualité
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
32 - Vœux déposés par Mme Isabelle GUIROUS-MORIN, MM. René DUTREY, Jean-François BLET et les membres du groupe "Les Verts" sur l'aménagement du secteur "Vignoles-Est" (20e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
144 - QOC 2002-204 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant la location de salles municipales ou para-municipales dans le cadre des campagnes des élections présidentielles et législatives
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
159 - QOC 2002-219 Question de M. Jean-François LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à la suppression de places de stationnement intervenue à l'occasion de la création de "quartiers tranquilles" ou de "quartiers verts"
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
128 - QOC 2002-245 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris concernant l'autorisation d'accès des deux-roues à moteur aux couloirs de bus protégés
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
186 - QOC 2002-255 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux conditions de circulation, rue Saint-Martin (3e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
45 - 2002, DAC 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d'objectifs avec l'association "Maison des conservatoires" (1er). - Montant : 903.184 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
57 - Suspension et reprise de la séance
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2002-278 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la destination future du bâtiment situé sur le bassin Louis-Blanc (10e), appelé "CIMA Point P"
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
181 - QOC 2002-242 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris au sujet les questions de nutrition et d'alimentation des sans-domicile fixe parisiens
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
29 - Vœu présenté par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la situation des salariés de la FNAC Champs-Elysées
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
107 - QOC 2002-275 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur la mise en place des 35 heures à la Direction de la Propreté et de l'Environnement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
115 - QOC 2002-283 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris relative à la fermeture des voies sur berges pendant la saison estivale
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
138 - QOC 2002-198 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris au sujet de la propreté canine
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
198 - QOC 2002-261 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris au sujet de la mise à disposition de casiers dans les établissements scolaires
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
40 - Vœu présenté par Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI concernant la dégradation du gymnase et des logements sociaux de l'ensemble immobilier municipal situé à l'angle des rues Michel-le-Comte et du Temple
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
102 - Clôture de la séance
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
103 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
24 - Rappel au règlement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
185 - QOC 2002-254 Question de Mmes Sophie MEYNAUD, Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police au sujet de la situation des pompiers de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
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