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Création du Conseil parisien de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 71
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 33
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 44
Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture d'une classe élémentaire à l'école d'Argenteuil (1er).

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 40
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 14
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation d'une prestation de surveillance et de protection du chantier pendant les travaux de rénovation du musée Cernuschi (musée des Arts de l'Asie de la Ville de Paris) (8e). - Approbation des modalités d'attribution de marché sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 3
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise en sous-œuvre des fondations de la salle de judo de l'école élémentaire B, 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 66
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un cabinet médical et d'une salle ASEM dans une ancienne classe à l'école maternelle, 56, rue d'Orsel (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 43
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du service de restauration à l'école élémentaire, 31, rue Etienne-Dolet (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 95
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades du marché Saint Quentin 85 bis boulevard Magenta (10e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 31
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation du Pont au Double (4e et 5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 57
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 67
Conseil municipal

Vœu relatif à une décision de suppression d'une classe à l'école élémentaire de la cité Doré (13e).

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 41
Conseil municipal

Vœu concernant l'attribution du nom de Michel FLEURY à un site parisien.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 43
Conseil municipal

Construction d'un centre de secours et de lutte contre l'incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Désignation du maître d'œuvre - Autorisation à M. le président de l'agence foncière et technique de la région parisienne de signer le marché de maîtrise d'oeuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Individualisation d'une autorisation de programme de 1.120.000 euros comprenant les missions du maître d'œuvre, les études préalables complémentaires (géomètre, sondage, tirages, publicités), les missions du coordinateur sécurité et protection de la santé, les missions du contrôleur technique et les assurances, à la section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PP 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes de la ventilation et de l'acoustique du hall bassin et l'aménagement des vestiaires du bassin-école Cler (7e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 69
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'amélioration de la sécurité dans les escaliers et de mise aux normes de sécurité de l'ensemble du réseau électrique à l'école élémentaire, 64, rue Dunois (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 117
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 53, rue Baudricourt (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 169
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'aménagement d'un hall d'accueil commun au centre sportif Montherlant (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 68
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de peintures, apprêts et matériel pour peintres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 19
Conseil municipal