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Conseil municipal (541)
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148 - QOC 2002-208 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant la présence d'un groupe de sans domicile fixe sur le trottoir de la rue d'Alésia (14e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
18 - 2002, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la Commune de Paris
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
17 - VII - Question d'actualité de M. Jean-François LEGARET et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris concernant la consultation sur l'aménagement des rythmes scolaires
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
54 - Vœu présenté par M. GAREL, Mme GUIROUS-MORIN, Mme LE STRAT et les élus du groupe "Les Verts" concernant la création d'un Observatoire de la coopération décentralisée
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
41 - Vœu présenté par Mme Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant le surloyer
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
47 - 2002, DAC 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour le soutien au théâtre privé (17e). - Montant : 3.507.000 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
55 - 2002, SGRI 5 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 78.752 euros. 2002, SGRI 6 - Subvention à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 162.572 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
196 - QOC 2002-259 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris concernant les aires d'accueil pour les gens du voyage
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
143 - QOC 2002-203 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative au nombre de squats recensés dans les 18e et 19e arrondissements
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
141 - QOC 2002-201 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police à propos de la prolifération du stationnement anarchique dans les secteurs Chapelle et Château-Rouge (18e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
96 - 2002, DLTI 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition de véhicules et de conducteurs pour le transport de personnes
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
134 - QOC 2002-251 Question de M. Eric HÉLARD et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française, à M. le Maire de Paris relative au coût du programme pluriannuel pour l'amélioration de la protection des lieux habités
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
153 - QOC 2002-213 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet des répercussions des fermetures de stations de métro pour travaux de réfection et de modernisation
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
194 - QOC 2002-225 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris concernant les modalités de fonctionnement et d'utilisation des salles de réunion de l'Hôtel-de-Ville
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
172 - QOC 2002-232 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'installation de dispositifs permettant de renforcer la sécurité aux abords des établissements scolaires
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
168 - QOC 2002-228 Question de M. Christophe CARESCHE à M. le Maire de Paris à propos de la création d'un secteur sauvegardé ou d'une Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager à Montmartre (18e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
191 - QOC 2002-222 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris concernant la publication des cartes de nettoyage de la Capitale
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
98 - 2002, DFAE 40 - Avis du Conseil de Paris sur les demandes de dérogation à la règle du repos dominical
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
3 - Souhaits de bienvenue
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
28 - 2002, DFAE 46 - Fixation des taux des 4 taxes directes locales pour 2002
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
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