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Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des armoires électriques à l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 191
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la couverture du stade Géo-André, 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 36
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres en vue de l'organisation logistique des Etats généraux de la Vie Etudiante. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. David ASSOULINE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée en Herbe"(16e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association S.O.S. Attentats (7e) une convention d'objectifs. - Subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPP 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 98/05023 signé avec la société "S.A. Damier". M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLTI 9
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris au Forum européen pour la sécurité urbaine. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPP 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures sur rue et sur cour du groupe scolaire Paul-Valéry, 18-20, rue Paul-Valéry (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 128
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une halte-crèche dans les locaux de l'Hôtel de Ville (4e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 228
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris le terrain communal situé 14-16, rue Emile-Duployé (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2001 DAUC 133
Conseil municipal

Modification de la délibération 2001 PP 34, en date des 23 et 24 avril 2001, relative au renouvellement de la délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le Conseil de Paris dans certaines des matières énumérées par l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PP 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signée avec l'association "Maison du Geste et de l'Image - Centre de recherche et d'éducation artistique", en vue du versement d'une subvention de fonctionnement en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 91
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec les Sociétés BUTARD ENESCOT et CERGY LOCATION relatif à l'indemnisation de la Ville de Paris, en raison des dégradations du parquet du salon BERTRAND à l'Hôtel de Ville (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 68
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 30
Conseil municipal

Indemnisation amiable de Monsieur Denis OLIVIERI, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 56
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 16
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de ravalement à l'école élémentaire, 58, rue Philippe-de-Girard et au groupe scolaire, 19-21, rue des Amiraux (18e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 42
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestation de service pour l'entretien et l'assistance à l'exploitation de 1070 places de garage dans le parc de stationnement ETOILE-FOCH (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 14
Conseil municipal

Approbation du principe de la nouvelle extension et de la restauration du porche d'entrée du square Villemin (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Maud ADDA, en réparation d'un dommage corporel causé à l'intéressée à l'occasion d'un accident survenu dans les salons de l'Hôtel-de-Ville (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 SGCP 3
Conseil municipal