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Approbation du principe de la réalisation des travaux d'asservissement des portes coupe-feu respectivement dans les groupes scolaires, 48, rue Hippolyte-Maindron et 20-22, rue Antoine-Chantin (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 40
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres en 2 lots géographiques concernant la maintenance, la réparation et l'entretien des aires de jeux et de leurs équipements situés dans les établissements scolaires municipaux du premier degré. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 34
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du jardin à la crèche collective 65, rue de la Folie Régnault (11e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 160
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de consentir au dépôt, par la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.), d'une demande de permis de construire relatif à l'adaptation du bâtiment de l'usine sise à Longueville (Seine-et-Marne), pour recevoir une station de traitement des sources et d'une demande de permis de démolir une cheminée d'équilibre. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 19
Conseil municipal

Vœu concernant le surloyer.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 46
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en place l'opération "Paris Jeunes Aventure" destinée à soutenir les projets de voyage des jeunes Parisiennes et Parisiens et à verser aux lauréates et aux lauréats des aides financières. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 79
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 59
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Silvia Monfort" (15e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 44
Conseil municipal

Subvention à l'association Paris Bibliothèques (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 15
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence étudiante de 28 logements locatifs à usage social, située dans la Z.A.C. "Réunion", lot B5, 8-10, rue Michel-de-Bourges (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 30
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une mission de coordination de sécurité et de protection de la santé concernant l'opération de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la porte d'Ivry (13e, 14e et 15e arrondissements). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché et la convention correspondante avec la R.A.T.P. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 37
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de prolongation de l'auvent devant les ateliers et de pose d'une alarme anti-intrusion au lycée d'enseignement industriel, 6, rue Charles-Hermite (18e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 41
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de façades au Théâtre de la Ville situé 2, place du Châtelet (4e), et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 35
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration des locaux d'accueil à l'école élémentaire, 8, rue Maurice-Rouvier (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 86
Conseil municipal

Extension de la durée de la garantie de la Ville de Paris à une période supplémentaire de trois ans pour trois emprunts contractés par la S.A. d'H.L.M. "Le Logement français" auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 7
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de câbles électriques d'éclairage public du boulevard périphérique (suite des travaux du marché de canalisations électriques DVD 2001-146). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 38
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants" (A.P.A.T.E.) (12e) pour le fonctionnement du jardin d'enfants dénommé "Ecole Gulliver - Danièle Pernin" situé 59-61, rue des Pirogues de Bercy (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 13
Conseil municipal

Subvention à la Société centrale canine, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2, rue Borel (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'agents de la préfecture de police suite à la détérioration ou à la perte d'objets ou d'effets personnels lors d'incidents de service survenus au cours des années 2000 (complément) et 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PP 23
Conseil municipal