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Conseil municipal (541)
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Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du sol de cour et de la clôture à l'école élémentaire, 236, rue de Belleville (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 155
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de la couverture de l'école maternelle 22, rue Sextius-Michel (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 126
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux sur les bâtiments gérés par la section des canaux de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 32
Conseil municipal
Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 486.015 euros pour financer l'amélioration de la sécurité incendie et la mise en place d'un contrôle d'accès partiel des locaux du 1er sous-sol de l'escalier D de l'immeuble Cité (4e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PP 30
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société du Parc Etoile Foch le contrat d'affermage pour l'exploitation et la rénovation du parc de stationnement "Maison de la Radio" (16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 66
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 11 logements locatifs à usage social, situé 25, rue Joubert (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 17
Conseil municipal
Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Abrogation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation initiaux. - Approbation des objectifs poursuivis. - Approbation des modalités d'une concertation préalable avec les habitants, les associations et les autres personnes concernées. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 49-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de désamiantage des sols du réfectoire à l'école élémentaire, 7, avenue Maurice-d'Ocagne (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 54
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades du Temple du Saint-Esprit (8e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 59
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société "Sachet et Brulet" relatif à la restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 51,53, avenue de la Porte-d'Ivry - 3, rue Emile-Levassor (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 96
Conseil municipal
Approbation du principe de délégation de service public en vue de la modernisation et de l'exploitation du parc de stationnement "Lobau" situé sous la rue de Lobau et la place Saint-Gervais (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 6
Conseil municipal
Inscription de la subvention du Fonds Fernand Sastre destinée aux travaux d'amélioration et de mise aux normes du centre sportif Maryse-Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 JS 19
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 35
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur la liquidation de la Société anonyme d'économie mixte d'aménagement et de rénovation du secteur "Saint-Blaise". Mme Mireille FLAM, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 22
Conseil municipal
94 - 2002, DFAE 38 - Tarification de divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2002.Proposition de vœu déposée par M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relative à une réflexion sur les conditions d'installation de la Foire du Trône sur le cours de Vincennes
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
14 - IV - Question d'actualité de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative à la journée du 19 mars
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
75 - 2002, DPA 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'école maternelle, place Lachambeaudie (12e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
35 - Vœu présenté par MM. François FLORES, Sylvain GAREL et les élus du groupe "Les Verts" relatif au changement de nom du square Willette
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 2002-281 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police au sujet des nuisances causées par les nouvelles pratiques de la prostitution dans le secteur de la porte de Clichy (17e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
121 - QOC 2002-289 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la nouvelle organisation du temps de travail dans les mairies d'arrondissement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
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