Débat-Délibs

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 304.900 euros pour financer la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 24

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L. "Société de Production et de Gestion Théâtrales" pour le Théâtre Paris-Villette (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 45

Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme PUREN Myriam, en réparation de dommages, dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DASCO 38

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association L'étoile du nord (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 66

Conseil municipal

Vœu relatif au traitement des immeubles privés et hôtels meublés connus pour présenter un caractère d'insalubrité, de dégradation ou d'intoxication par le plomb et non listés dans la convention publique Ville de Paris - S.I.E.M.P.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 35

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "189 ORDENER" situé 189, rue Ordener (18e) (3ème phase). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DLH 4

Conseil municipal

Subventions aux associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DFAE 19

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de 2 cages d'escaliers situées dans le bâtiment administratif 2, rue Lobau (4e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 60

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 4 : constitution de la base de données. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 40-4°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des sous-sols du centre sportif Jules-Ladoumègue (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 28

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder au règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PP 31

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris deux conventions, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 SG 3

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la vente de pavés mosaïques de remploi principalement en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou les contrat(s) de vente correspondant(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 11

Conseil municipal

Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer une transaction faisant suite à l'action en contrefaçon engagée par Madame Alice CHARBIN à l'encontre de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DGIC 1

Conseil municipal

94 - 2002, DFAE 38 - Tarification de divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2002.Proposition de vœu déposée par M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relative à une réflexion sur les conditions d'installation de la Foire du Trône sur le cours de Vincennes

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

14 - IV - Question d'actualité de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative à la journée du 19 mars

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

75 - 2002, DPA 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'école maternelle, place Lachambeaudie (12e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

113 - QOC 2002-281 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police au sujet des nuisances causées par les nouvelles pratiques de la prostitution dans le secteur de la porte de Clichy (17e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

121 - QOC 2002-289 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la nouvelle organisation du temps de travail dans les mairies d'arrondissement

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

148 - QOC 2002-208 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant la présence d'un groupe de sans domicile fixe sur le trottoir de la rue d'Alésia (14e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la S.A.R.L. "Société de Production et de Gestion Théâtrales" pour le Théâtre Paris-Villette (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme PUREN Myriam, en réparation de dommages, dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association L'étoile du nord (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au traitement des immeubles privés et hôtels meublés connus pour présenter un caractère d'insalubrité, de dégradation ou d'intoxication par le plomb et non listés dans la convention publique Ville de Paris - S.I.E.M.P.

Subventions aux associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des sous-sols du centre sportif Jules-Ladoumègue (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder au règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris deux conventions, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de la vente de pavés mosaïques de remploi principalement en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou les contrat(s) de vente correspondant(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer une transaction faisant suite à l'action en contrefaçon engagée par Madame Alice CHARBIN à l'encontre de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

94 - 2002, DFAE 38 - Tarification de divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2002.Proposition de vœu déposée par M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relative à une réflexion sur les conditions d'installation de la Foire du Trône sur le cours de Vincennes

14 - IV - Question d'actualité de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative à la journée du 19 mars

75 - 2002, DPA 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'école maternelle, place Lachambeaudie (12e)

113 - QOC 2002-281 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police au sujet des nuisances causées par les nouvelles pratiques de la prostitution dans le secteur de la porte de Clichy (17e)

121 - QOC 2002-289 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la nouvelle organisation du temps de travail dans les mairies d'arrondissement

148 - QOC 2002-208 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant la présence d'un groupe de sans domicile fixe sur le trottoir de la rue d'Alésia (14e)

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