500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de descentes d'eaux pluviales au centre sportif Saint-Merri (4e) et des travaux de mise en sécurité de l'Espace Pierre-Charles-Krieg (4e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 180
Conseil municipal

Vœu relatif à l'intégration de panneaux d'affichage libre associatif et d'opinion sur les palissades de chantier.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 39
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de locaux pour la circonscription des affaires scolaires 16/17, à l'école polyvalente, 7/8, rue Robert-Estienne (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 82
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de doublage de la baie 124 de l'église Saint Gervais - Saint Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché sur appel d'offres ouvert correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 32
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au groupe scolaire 2-4, rue Charles-Hermite (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 105
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signé avec l'association Halle Saint-Pierre (18e), relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 132
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble intercontemporain" (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 101
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 2000-72-130 signé pour le raccordement du réseau d'assainissement parisien du 15e arrondissement sur liaison "Auteuil-Saint-Cloud" (LAS). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPE 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 52
Conseil municipal

Communication de la décision de M. le Préfet de Seine Saint-Denis autorisant la Société d'économie mixte "Plaine Développement" au titre de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, de poursuivre, réaliser et exploiter une zone d'aménagement de 18 hectares environ dite "Z.A.C. de la Porte d'Aubervilliers" à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis), ainsi que les ouvrages nécessaires à la maîtrise des eaux pluviales. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 41
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché n° 01-05-021 signé avec la société "S.A. Damier". M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLTI 10
Conseil municipal

Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur l'A.S.P.P. (janvier 2002). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 38
Conseil municipal

94 - 2002, DFAE 38 - Tarification de divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2002.Proposition de vœu déposée par M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relative à une réflexion sur les conditions d'installation de la Foire du Trône sur le cours de Vincennes

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

14 - IV - Question d'actualité de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative à la journée du 19 mars

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

75 - 2002, DPA 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'école maternelle, place Lachambeaudie (12e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

113 - QOC 2002-281 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police au sujet des nuisances causées par les nouvelles pratiques de la prostitution dans le secteur de la porte de Clichy (17e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

121 - QOC 2002-289 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la nouvelle organisation du temps de travail dans les mairies d'arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

148 - QOC 2002-208 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant la présence d'un groupe de sans domicile fixe sur le trottoir de la rue d'Alésia (14e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal