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Conseil municipal (541)
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Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration et de doublage de la baie 124 de l'église Saint Gervais - Saint Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché sur appel d'offres ouvert correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 32
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au groupe scolaire 2-4, rue Charles-Hermite (18e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 157
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'association "Le Musée du Montparnasse, Lieu de mémoire et d'animation culturelle". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 105
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs signé avec l'association Halle Saint-Pierre (18e), relatif à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 132
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 63
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Ensemble intercontemporain" (19e) relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 101
Conseil municipal
Substitution de la dénomination "rue Jean Pierre-Bloch" à celle de "rue Alexis Carrel" dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 31
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "189 ORDENER" situé 189, rue Ordener (18e) (3ème phase). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 4
Conseil municipal
Subventions aux associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 19
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'étude et la réalisation d'une base d'informations géographiques et textuelles destinée à la gestion du patrimoine de stationnement sur voie publique pour le lot n° 4 : constitution de la base de données. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 40-4°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des sous-sols du centre sportif Jules-Ladoumègue (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 JS 28
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de procéder au règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PP 31
Conseil municipal
Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 40
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Audiovisuel de Paris deux conventions, l'une relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, l'autre relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 SG 3
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la vente de pavés mosaïques de remploi principalement en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le ou les contrat(s) de vente correspondant(s). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 11
Conseil municipal
Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer une transaction faisant suite à l'action en contrefaçon engagée par Madame Alice CHARBIN à l'encontre de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DGIC 1
Conseil municipal
Fixation du régime indemnitaire des agents de surveillance de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PP 38
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de l'installation électrique à l'école élémentaire, 3, rue de la Jussienne (2e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 184
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 5, rue Pierre-Budin (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 165
Conseil municipal
Approbation de principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la rue du Faubourg-Saint-Denis, entre la rue des Petites-Ecuries et la rue de l'Echiquier (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 45
Conseil municipal
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