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Approbation du principe de la nouvelle extension et de la restauration du porche d'entrée du square Villemin (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 14
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de Mme Maud ADDA, en réparation d'un dommage corporel causé à l'intéressée à l'occasion d'un accident survenu dans les salons de l'Hôtel-de-Ville (4e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 SGCP 3
Conseil municipal

Création du Conseil parisien de la vie étudiante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 71
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) (4e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 44
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 33
Conseil municipal

Vœu relatif à la fermeture d'une classe élémentaire à l'école d'Argenteuil (1er).

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 40
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 14
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité (installation d'un nouveau système de sécurité incendie et remplacement de portes coupe-feu) à l'école polyvalente 16, rue de Montempoivre (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 108
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de travaux d'amélioration et de grosses réparations à la crèche collective située 2, rue de Moussy (4e), et des modalités d'attribution des marchés de travaux sur appels d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 164
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la restructuration du bâtiment des vestiaires et des gymnases au centre sportif, 34, rue Maryse-Hilsz (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 13
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'encloisonnement des cages d'escalier et de rehaussement des garde-corps au Centre Paris Lecture (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 147
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'extension et de restructuration du groupe scolaire composé par le collège Françoise-DOLTO et l'école élémentaire, 104, rue de Belleville (20e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage de la Ville de Paris au Département de Paris pour la réalisation de ces travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 financier relatif au marché sur appel d'offres ouvert, à lot unique et bons de commande, pour l'entretien, le dépannage et les travaux de sécurité des appareils élévateurs dans les établissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 12
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration partielle et d'extension à l'école maternelle, 12, place Goldoni (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 131
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec les époux HAMMAMI, anciens locataires de la Ville de Paris dans l'immeuble sis 89, rue Pixérécourt (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 40
Conseil municipal

Modalités d'organisation de l'épreuve de sélection professionnelle à la hors classe du corps des attachés des services de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 28
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 5 marchés sur appel d'offres pour la réfection des sols des circulations et des douches des vestiaires sportifs et la réalisation des travaux de sécurité et d'amélioration des installations électriques au stade Coubertin (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société J.B.T. S.A. relatif à la réalisation de l'entretien, du dépannage et de la réparation d'appareils élévateurs dans divers bâtiments de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 89
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction pour la réalisation du centre commercial signé le 22 juillet 1976 avec la Société civile du Forum des Halles. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 36
Conseil municipal