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2002 (541)
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Conseil municipal (541)
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Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la zinguerie des couvertures des sanitaires sur cour et des logements de fonction, et d'habillage des appuis de fenêtres sur la façade arrière au groupe scolaire 57/59, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 119
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des fenêtres au lycée Lucas-de-Nehou (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 59
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques de la Cité administrative sise 212, avenue Daumesnil (12e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 107
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'une protection anti-pigeons au marché couvert Beauvau Place d'Aligre (12e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 118
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes de la machinerie ascenseur côté escalier A à la Mairie du 18e arrondissement. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 44
Conseil municipal
Approbation du principe du réaménagement du square Ginette-Neveu (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PJEV 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche collective dénommée "Crèche Laïque du Quartier du Père Lachaise" sise 3, place Martin Nadaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 5
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'Association artistique des Concerts Colonne (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 88
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2002
Déliberation
2002 R. 13
Conseil municipal
Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Lieutenant-Colonel-Dax", situé 5-15, rue du Lieutenant-Colonel-Dax (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 25
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre signé avec la SARL PAILLOT/VERDIER pour la construction du centre de secours PARMENTIER de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 87 à 93, avenue Parmentier (11e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 29.000 euros pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 PP 34
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux d'étanchéité des châssis du gymnase et de reprise de façades 33, rue du Commandant-Mouchotte (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 154
Conseil municipal
Modification de la délibération 2001 DRH 112, en date des 19 et 20 novembre 2001, portant fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 17
Conseil municipal
Aménagement du secteur "Ourcq-Jaurès" (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.V.I.P. une convention de mandat d'études chargeant cette société du suivi des études préalables à l'aménagement du secteur. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 49-2°
Conseil municipal
Revalorisation de cinq prestations sociales versées aux agents de la Ville de Paris, dans le cadre du passage à l'euro. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DRH 20
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme PUREN Myriam, en réparation de dommages, dont la responsabilité incombe partiellement à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 38
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Théâtre de la Ville une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 106
Conseil municipal
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
MARS 2002
Déliberation
2002 R. 18
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de descentes d'eaux pluviales au centre sportif Saint-Merri (4e) et des travaux de mise en sécurité de l'Espace Pierre-Charles-Krieg (4e) et des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 180
Conseil municipal
Vœu relatif à l'intégration de panneaux d'affichage libre associatif et d'opinion sur les palissades de chantier.
MARS 2002
Déliberation
2002 V. 39
Conseil municipal
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