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Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : prolongement de la ligne de tramway T2 de la station Issy-Val-de-Seine (Commune d'Issy-les-Moulineaux, Hauts-de-Seine) à la Porte de Versailles (15e). - Accord sur les modalités de la concertation proposée par le S.T.I.F. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 35
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 27
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 11
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 17
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la commune de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 34
Conseil municipal

Octroi d'un complément de garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris, en vue du financement d'un programme de réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "CROULEBARBE-BLANQUI", situé 57-57 bis, rue Croulebarbe et 40, boulevard Auguste-Blanqui (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 41
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de réfection des peintures et de réfection totale des appuis de fenêtres au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy - 9, rue Auguste-Perret (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 130
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des toitures de l'école maternelle, 18 rue Gros (16e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 49
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation complète de la toiture du groupe scolaire Bauches - Gustave-Zédé (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 104
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du jardin de la crèche située 10, rue Préault (19e), et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 12
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de la restructuration et de l'extension de la crèche collective, 2, rue du Général Grossetti (16e) et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondantes. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 91
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la cour des Petites Ecuries (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 41
Conseil municipal

Accessibilité aux usagers en fauteuil roulant sur les lignes 43, 189 et 289 dans les 8e, 10e, 16e et 17e arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 51
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de l'escalier et de la façade sur jardin de l'Hôtel de Coulanges situé dans le bâtiment administratif, 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e) et des modalités de d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire relative à cette opération. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 27
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des sections des grands et de modernisation de l'éclairage, des faux plafonds et des éléments de chauffage à la crèche collective 15, rue Louis Blanc (10e) et des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 100
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à l'O.P.A.C. de Paris les immeubles situés 78, 80 et 82-84, rue du Château-des-Rentiers - 73, rue de Tolbiac (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 10
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de sécurité et d'encloisonnement des circulations à l'école élémentaire 27, rue de Reuilly (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 53
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition du Service technique des Transports automobiles municipaux de véhicules et de conducteurs pour le transport de personnes, pour une durée de 12 mois, avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour la même durée et au plus 2 fois. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLTI 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié suite à appel d'offres infructueux pour l'aménagement du centre d'animation Cévennes (15e) (lot n° 4 : chauffage/ventilation). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 59
Conseil municipal

Zone d'aménagement concerté "Corbineau Lachambeaudie" (12e) - Reddition des comptes et quitus à la S.E.M.A.-EST. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 20
Conseil municipal