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Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 2e arrondissement.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 33
Conseil municipal

Vœu relatif au traitement de divers immeubles insalubres ou dégradés situés dans le 17e arrondissement.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Recherche Action-Théâtre Ouvert" (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 87
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, 46, rue Fortuny (17e), relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 97
Conseil municipal

Substitution de la dénomination "rue Jean Pierre-Bloch" à celle de "rue Alexis Carrel" dans le 15e arrondissement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 31
Conseil municipal

Vœu relatif au recensement des immeubles par l'Observatoire permanent du saturnisme, de l'insalubrité et de l'habitat dégradé.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 48
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture, la livraison et la pose d'équipements et de matériels sportifs destinés aux établissements scolaires du premier et second degré municipal de la Ville de Paris ainsi qu'aux activités périscolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DASCO 37
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de sécurité à l'école élémentaire, 140, rue Léon-Maurice-Nordmann (13e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 120
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux destinés à améliorer les conditions de sécurité de 2 escaliers au lycée municipal Rose-Bertin (2e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 144
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement des avenues Marcel-Proust et René-Boylesve (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 5
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de remplacement du platelage de la passerelle des Arts à Paris 1er et 6ème arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVD 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00 / 26.836, signé avec l'entreprise "ETANCHECO", relatif à la réhabilitation de la couverture du hall bassin de la piscine "BLOMET" (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 127
Conseil municipal

Modification de la délibération DAC 167, en date des 25 et 26 septembre 2000, attribuant une subvention d'équipement à l'"Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Batignolles" (17e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAC 50
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 2002
Déliberation
2002 R. 15
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la liquidation de la Société anonyme d'économie mixte d'aménagement et de rénovation du secteur "Saint-Blaise". Mme Mireille FLAM, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DAUC 22
Conseil municipal

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Club Paris Saint-Germain (association Paris Saint-Germain football club et société anonyme sportive professionnelle Paris Saint-Germain football réunies). - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2002 à la société anonyme sportive professionnelle "Paris Saint-Germain football". - Approbation du dispositif de versement des sommes dues par la Ville de Paris à la société anonyme sportive professionnelle "Paris Saint-Germain football", pour des prestations, au titre de l'année 2002, d'un montant limité à 1.295.816,65 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le PACTE de Paris" une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat spécifique à certains immeubles du quartier "Château-Rouge" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 27
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 40
Conseil municipal

Vœu tendant à la réservation de logements sociaux PLS et PLUS au profit des personnels municipaux de la Petite enfance.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Montreuil-sous-Bois un protocole de coopération. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVLR 42
Conseil municipal