Débat-Délibs

Approbation du principe de la réalisation des travaux de reprise en sous-œuvre des fondations de la salle de judo de l'école élémentaire B, 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 66

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de création d'un cabinet médical et d'une salle ASEM dans une ancienne classe à l'école maternelle, 56, rue d'Orsel (18e) et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 43

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation du service de restauration à l'école élémentaire, 31, rue Etienne-Dolet (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 95

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades du marché Saint Quentin 85 bis boulevard Magenta (10e). - Approbation des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 31

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation du Pont au Double (4e et 5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 57

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DVD 67

Conseil municipal

Vœu relatif à une décision de suppression d'une classe à l'école élémentaire de la cité Doré (13e).

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 41

Conseil municipal

Vœu concernant l'attribution du nom de Michel FLEURY à un site parisien.

MARS 2002

Déliberation

2002 V. 43

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des façades de l'école maternelle, 5, rue du Général-Lasalle (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 181

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des fenêtres au lycée Lucas-de-Nehou (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 59

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché passé avec la Société LEFEVRE pour la réalisation de prestations complémentaires nécessaires à l'achèvement du traitement et de la mise en sécurité des façades de l'église Saint-Etienne du Mont (5e) lot n°1 "maçonnerie - pierre de taille - nettoyage par cataplasme". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 80

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n° 00/26.543 signé avec la société SETEC Equipements en vue de remplacer celle-ci par la société SETEC Bâtiment dans le cadre de la mission de maîtrise d'œuvre hors loi MOP relative aux travaux de désamiantage de la salle "Dufy" au Musée d'Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 162

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société BLEDINA S.A. concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite Enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 ASES 35

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DRH 14

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Association "Médecin du Monde", en vue de l'attribution d'une subvention exceptionnelle pour approvisionner en médicaments et consommables médicaux les centres de soin de Buenos Aires (Argentine). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 SGRI 19

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Théâtre du Rond-Point" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DAC 29

Conseil municipal

Subvention à l'association SEPIA (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 CABRI 11

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des couvertures de l'Université PARIS V René-Descartes (ancienne école de médecine) (6e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant et de déposer la demande de permis de construire y afférent. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 DPA 7

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des installations de filtration et du local porte-habits de la piscine Saint-Germain (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 JS 61

Conseil municipal

Approbation du principe de la fermeture de voiries, la nuit, dans le bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

MARS 2002

Déliberation

2002 PJEV 9

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation du Pont au Double (4e et 5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Vœu relatif à une décision de suppression d'une classe à l'école élémentaire de la cité Doré (13e).

Vœu concernant l'attribution du nom de Michel FLEURY à un site parisien.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société BLEDINA S.A. concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite Enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2002 à l'Association pour la gestion des œuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.). M. François DAGNAUD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Théâtre du Rond-Point" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l'association SEPIA (10e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise aux normes des installations de filtration et du local porte-habits de la piscine Saint-Germain (6e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Approbation du principe de la fermeture de voiries, la nuit, dans le bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats