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51 - Vœu déposé par Mmes Sophie MEYNAUD, Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant le Lavoir moderne parisien et l'Olympic café situés dans le 18e arrondissement

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

192 - QOC 2002-223 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'envahissement de certains quartiers par les cars de tourisme

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

142 - QOC 2002-202 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant la saleté des rues des 18e et 19e arrondissements, notamment dans les quartiers "Chapelle", "Goutte-d'Or" et "Villette"

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

182 - QOC 2002-243 Question de Mme Liliane CAPELLE, M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris à propos de l'état de délabrement de la salle dite "du chevet" de l'église Saint-Joseph-des-Nations située 154, rue Saint-Maur (11e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

160 - QOC 2002-234 Question de Mme Claude-Annick TISSOT à M. le Préfet de police relative à l'inaction des services de police à la suite du déclenchement d'une alarme sonore toute la nuit du 22 au 23 février à l'intersection des rue de Montreuil et des Boulets (11e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

187 - QOC 2002-256 Question de Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant les aménagements de voirie et de circulation nécessités par la prolongation du trajet de la ligne de bus 302 dans le quartier tranquille "Boinod-Amiraux-Simplon" (18e)

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

7 - Suspension et reprise de la séance

MARS 2002
Débat
Conseil municipal

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Paris et le Club Paris Saint-Germain (association Paris Saint-Germain football club et société anonyme sportive professionnelle Paris Saint-Germain football réunies). - Approbation du versement d'une subvention au titre de l'année 2002 à la société anonyme sportive professionnelle "Paris Saint-Germain football". - Approbation du dispositif de versement des sommes dues par la Ville de Paris à la société anonyme sportive professionnelle "Paris Saint-Germain football", pour des prestations, au titre de l'année 2002, d'un montant limité à 1.295.816,65 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 25
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le PACTE de Paris" une convention relative au suivi de l'activité liée à la fin de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat spécifique à certains immeubles du quartier "Château-Rouge" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DLH 27
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation à la règle du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DFAE 40
Conseil municipal

Vœu tendant à la réservation de logements sociaux PLS et PLUS au profit des personnels municipaux de la Petite enfance.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 30
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Montreuil-sous-Bois un protocole de coopération. M. Pierre MANSAT, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DVLR 42
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Crèche Sainte Amélie" (20e) pour le fonctionnement de la crèche familiale "Crèche Sainte Amélie" sise 104-106, rue de la Réunion (20e). - Subvention d'équipement à ladite association pour l'aménagement et l'équipement mobilier de la crèche familiale. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention définissant les modalités de versement de ladite subvention d'équipement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement de l'humidité des locaux du rez-de-chaussée du groupe scolaire 41, rue de Tanger (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 22
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la mise en conformité de l'éclairage et de l'assainissement du centre sportif Suzanne-Lenglen (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 JS 2
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité du sol de cour de l'école élémentaire, 188, rue d'Alésia (14e), et des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 69
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux relatifs à la création d'un libre-service à l'école élémentaire 51, rue de Charenton (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 51
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des fontaines du Théâtre Français, situées place André Malraux (1er) et des modalités d'attribution du marché négocié de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

MARS 2002
Déliberation
2002 DPA 34
Conseil municipal

Vœu relatif au moratoire des expulsions pour dette de loyer des locataires de bonne foi.

MARS 2002
Déliberation
2002 V. 29
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Crèches et Pouponnières pour Enfants d'Etudiants" (14e), pour la crèche "Saint-Jacques", 26, rue du Faubourg Saint-Jacques (14e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. David ASSOULINE, rapporteurs.

MARS 2002
Déliberation
2002 ASES 2
Conseil municipal