Débat-Délibs

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997

Déliberation

1997 R. 16

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DLH 68

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 87, rue Brillat-Savarin (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2437

Conseil municipal

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 10-2°

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - Coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 162

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés de fourniture et de maintenance de jeux situés dans des squares parisiens signés avec la société "Plastic Omnium S.A." au profit de la société "Ludoparc S.A.". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 PJEV 5

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2461

Conseil municipal

Subvention à l'ASM 13 Institutions et Centres Paris (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2543

Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 1ère Division marocaine 1935-1945 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 226

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

MARS 1997

Déliberation

1997 R. 19

Conseil municipal

Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997

Déliberation

1997 DLTI 11

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en valeur de la statue du Maréchal-Leclerc (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAC 23

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 PP 21

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 17e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 62

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Club athlétique du 14e (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 JS 37

Conseil municipal

Subvention à l'association "F.B.C.A.P. - Football club antillais" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 31

Conseil municipal

Choix du vote par nature du budget de fonctionnement et du budget d'investissement de la Ville de Paris dans le cadre de la nouvelle nomenclature comptable M. 14. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 25

Conseil municipal

Subvention à l'association "R.E.C.O.U.R.S. France - Rassemblement et coordination des rapatriés et spoliés d'Outre-Mer" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 ASES 17

Conseil municipal

Subvention au Comité local de Libération du 17e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 265

Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" d'un groupe d'immeubles de 128 logements, situé 164-170, rue du Faubourg-Saint-Martin et 9-11, avenue de Verdun (10e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 CL 582

Conseil municipal

Débat Delib

283 résultats

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 29, rue Bonaparte (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 87, rue Brillat-Savarin (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. - Fixation du produit de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - Coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés de fourniture et de maintenance de jeux situés dans des squares parisiens signés avec la société "Plastic Omnium S.A." au profit de la société "Ludoparc S.A.". Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 13e. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'ASM 13 Institutions et Centres Paris (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention à l'Amicale des anciens combattants de la 1ère Division marocaine 1935-1945 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. - Budget primitif de 1997. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 17e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Club athlétique du 14e (14e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'association "F.B.C.A.P. - Football club antillais" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Choix du vote par nature du budget de fonctionnement et du budget d'investissement de la Ville de Paris dans le cadre de la nouvelle nomenclature comptable M. 14. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "R.E.C.O.U.R.S. France - Rassemblement et coordination des rapatriés et spoliés d'Outre-Mer" (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au Comité local de Libération du 17e arrondissement (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

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