Débat-Délibs

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance sur site d'horodateurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DVD 17

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement des travaux de rénovation du canal de l'Ourcq en 1996. M. Lucien FINEL, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DVD 3

Conseil municipal

Subvention à l'Association du collège Charles-Péguy (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2439

Conseil municipal

Subvention d'investissement au "18 théâtre, compagnie Macqueron-Djaoui" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAC 7

Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 139

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 13e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAUC 29

Conseil municipal

Subvention à l'association "Allegra" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DAC 3

Conseil municipal

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 10-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 18

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fine club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention (19e). - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 JS 42

Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection des sols sportifs de 6 courts de tennis à la Faluère, route de la Pyramide (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 JS 35

Conseil municipal

Approbation du principe de la reconnaissance de sols, l'auscultation et le diagnostic d'ouvrages visitables du réseau d'assainissement de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPE 109

Conseil municipal

Approbation du principe de l'enlèvement et de l'élimination des résidus provenant du réseau d'assainissement parisien. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPE 106

Conseil municipal

Z.A.C. "Bercy" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 AU 66

Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1996 P. 2511

Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des réseaux action de la France combattante (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 P. 266

Conseil municipal

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DFAECG 10-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures et des parquets au groupe scolaire Ave Maria - Fauconnier, 22, rue de l'Ave Maria (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 DPA 23

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux d'adaptation du parc de Bercy (12e) à la circulation des personnes à mobilité réduite. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

MARS 1997

Déliberation

1997 PJEV 26

Conseil municipal

Vote par fonction du budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.

MARS 1997

Déliberation

1997 PP 27

Conseil municipal

Débat Delib

283 résultats

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la maintenance sur site d'horodateurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'agence de l'eau "Seine-Normandie" une convention en vue de la participation de celle-ci au financement des travaux de rénovation du canal de l'Ourcq en 1996. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Subvention à l'Association du collège Charles-Péguy (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention d'investissement au "18 théâtre, compagnie Macqueron-Djaoui" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 13e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention à l'association "Allegra" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats de couverture de taux d'intérêt pour l'année 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fine club" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention (19e). - Subvention correspondante à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation du principe de la réfection des sols sportifs de 6 courts de tennis à la Faluère, route de la Pyramide (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

Approbation du principe de l'enlèvement et de l'élimination des résidus provenant du réseau d'assainissement parisien. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

Z.A.C. "Bercy" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession signé avec la S.E.M.A.-EST pour la réalisation de cette Z.A.C. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 7e. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Amicale des réseaux action de la France combattante (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Budget primitif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997. M. Camille CABANA, rapporteur.

Vote par fonction du budget spécial de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Camille CABANA, rapporteurs.

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