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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -6

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

 : indemnités de fonction, frais de représentation, moyens des groupes d’élus, frais de transport, mission, réception, formation.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif au patrimoine religieux.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une rampe d'accès au périphérique extérieur Porte de Clichy.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la cession des droits à construire sur les Z.A.C. "Cardinet/Chalabre" et "Clichy/Batignolles".

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -8

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -10

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par le Groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

n° 1 à l’association "Les Jeunes Heures" pour la crèche parentale (3e).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DLH 1018 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 9, rue Robert Fleury (15e). Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'occupation du local du rez-de-chaussée.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative aux bâches publicitaires géantes à Paris.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-9 Question de M. Jean-Baptiste de FROMENT et des membres du groupe U.M.P. à Mme la Maire de Paris relative à l’évolution de la dette de la Ville.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -8

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -5

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -9

MAI 2014
Débat
Conseil municipal