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Hommage aux victimes du génocide des Tutsi au Rwanda-Apposition d'une stèle-Cimetière du Père Lachaise (20e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DGRI 1001-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993)

MAI 2014
Déliberation
R.2
Conseil municipal

Subvention (2 000 euros) à l'association Cà et là-Festival Parfum de Lisbonne.

MAI 2014
Déliberation
2014 DGRI 1003-1
Conseil municipal

relatif à l'information du projet d'extension du Tramway.

MAI 2014
Déliberation
V M11
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 70 relatif aux subventions au sport professionel.

MAI 2014
Déliberation
V M30
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège).

MAI 2014
Déliberation
R.38
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du Marais.

MAI 2014
Déliberation
R.36
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Agence foncière et technique de la Région parisienne.

MAI 2014
Déliberation
R.35
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-I « Panthéon-Sorbonne ».

MAI 2014
Déliberation
R.103
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-V « René-Descartes ».

MAI 2014
Déliberation
R.107
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-IV « Paris-Sorbonne ».

MAI 2014
Déliberation
R.106
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’accès au droit de Paris

MAI 2014
Déliberation
R.75
Conseil municipal

2014 DVD 1028 - Extension du tramway T3 à Pont du Garigliano et à Nation. Insertion urbaine de lignes et liaisons à haut niveau de service. Délégation à la Maire de Paris en matière de marchés publics correspondants. Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier et pour l'amélioration de la qualité de l'air. Vœu déposé par le groupe RG-CI relatif à la mise en place d'une prime à la casse. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la sécurité des voyageurs. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'information du projet d'extension du Tramway. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la concertation et la consultation des habitants du 16e. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une procédure d'indemnisation des commerçants. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la création d'une ligne de navettes électriques. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'aménagement de parkings résidentiels. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'abattage des arbres d'alignement. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'utilisation d'une technologie sans caténaire. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'optimisation des couloirs de bus. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au coût des projets et leur financement. Vœu déposé par les groupes UMP et UDI - MODEM relatif à la mise en place d'une zone d'actions prioritaires pour l'air. Vœu déposé par le groupe UMP relatif au parc automobile de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif à la mise en œuvre d'un "Plan particules fines" en lien avec la médecine scolaire. Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la circulation et au stationnement au sein et aux abords du bois de Vincennes.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -6

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Elogie, de l'immeuble communal 7, rue Jarry (10e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DLH 1008-1
Conseil municipal

Subventions (98.000 euros) et conventions à 5 organismes locaux de Fédérations Nationales

MAI 2014
Déliberation
2014 DJS 47-1
Conseil municipal

Subvention (68.433 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1126-1
Conseil municipal

Subvention (40.097 euros) et avenant n°1 à l'association L’Ile aux trésors (19e) pour la crèche parentale (19e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1009-1
Conseil municipal