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Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-III « Sorbonne nouvelle ».

MAI 2014
Déliberation
R.105
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VI « Pierre et Marie-Curie ».

MAI 2014
Déliberation
R.108
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par le Groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

n° 1 à l’association "Les Jeunes Heures" pour la crèche parentale (3e).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DLH 1018 - Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 9, rue Robert Fleury (15e). Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'occupation du local du rez-de-chaussée.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative aux bâches publicitaires géantes à Paris.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-9 Question de M. Jean-Baptiste de FROMENT et des membres du groupe U.M.P. à Mme la Maire de Paris relative à l’évolution de la dette de la Ville.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -8

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -5

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -9

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Subvention (19.000 euros) et convention avec l’association Lecture Jeunesse (10e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1102-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Quai Jazz (11e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1093-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l’association CRL 10 (10e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1096-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale consultative des gens du voyage.

MAI 2014
Déliberation
R.67
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative de sécurité et d'accessibilité de la Préfecture de police.

MAI 2014
Déliberation
R.68
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la sécurité routière de Paris.

MAI 2014
Déliberation
R.70
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour.

MAI 2014
Déliberation
R.65
Conseil municipal

Subventions (76.200 euros) à 6 associations dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.

MAI 2014
Déliberation
2014 DJS 142-1
Conseil municipal

Subvention (61.333 euros) et avenant n°1 à l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie.

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1039-1
Conseil municipal