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Subvention (86.882 euros) et avenant n° 1 avec l’association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Nieuport (13e).
Déliberation
2014 DFPE 1117-1
Conseil municipal
Subvention (117.992 euros) et avenant n°1 à l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e).
Déliberation
2014 DFPE 1064-1
Conseil municipal
Subvention (43.522 euros) et avenant n°1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1080-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association Immanence (15e).
Déliberation
2014 DAC 1153-1
Conseil municipal
relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). (M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER, M. Sergio TINTI)
Déliberation
V M7
Conseil municipal
Subventions (30.000 euros) à deux sociétés au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles.
Déliberation
2014 DAC 1224-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale à Champigny-sur-Marne (94).
Déliberation
2014 DAC 1154-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L1414-6 du Code général des collectivités locales).
Déliberation
R.3
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d'attribution des places à la crèche de l'Hôtel de Ville
Déliberation
R.9
Conseil municipal
Dispositions relatives à l’exercice du mandat des élus parisiens : indemnités de fonction, frais de représentation, moyens des groupes d’élus, frais de transport, mission, réception, formation.
Déliberation
2014 SGCP 1004-2
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy.
Déliberation
R.23
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP).
Déliberation
R.12
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre national des expositions et concours agricoles (CENECA).
Déliberation
R.27
Conseil municipal
Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte «Energie Posit’IF ».
Déliberation
R.18
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité de programmation du Palais Omnisports de Paris-Bercy.
Déliberation
R.24
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité parisien d’éthique funéraire.
Déliberation
R.20
Conseil municipal
Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Convention industrielle de formation par la recherche et contrat de collaboration avec un laboratoire
Déliberation
2014 DDEEES 1015-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DEVE 1001-2
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « PLIE de Paris Nord Est »
Déliberation
R.52
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maison de l’Emploi de Paris ».
Déliberation
R.51
Conseil municipal