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Subvention (86.882 euros) et avenant n° 1 avec l’association Arthur et Marine (13e) pour sa crèche collective en appartements Nieuport (13e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1117-1
Conseil municipal

Subvention (117.992 euros) et avenant n°1 à l'association Le Club des Petits Gavroches pour la halte-garderie (10e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1064-1
Conseil municipal

Subvention (43.522 euros) et avenant n°1 à l'association Grenadine et Menthe à l'Eau (19e) pour la crèche parentale (19e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1080-1
Conseil municipal

Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association Immanence (15e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1153-1
Conseil municipal

relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). (M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER, M. Sergio TINTI)

MAI 2014
Déliberation
V M7
Conseil municipal

Subventions (30.000 euros) à deux sociétés au titre du soutien aux festivals de musiques actuelles.

MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1224-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale à Champigny-sur-Marne (94).

MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1154-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission compétente pour les contrats de partenariat (article L1414-6 du Code général des collectivités locales).

MAI 2014
Déliberation
R.3
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d'attribution des places à la crèche de l'Hôtel de Ville

MAI 2014
Déliberation
R.9
Conseil municipal

Dispositions relatives à l’exercice du mandat des élus parisiens : indemnités de fonction, frais de représentation, moyens des groupes d’élus, frais de transport, mission, réception, formation.

MAI 2014
Déliberation
2014 SGCP 1004-2
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’exploitation du Palais Omnisports de Paris-Bercy.

MAI 2014
Déliberation
R.23
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société Immobilière d'Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP).

MAI 2014
Déliberation
R.12
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre national des expositions et concours agricoles (CENECA).

MAI 2014
Déliberation
R.27
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte «Energie Posit’IF ».

MAI 2014
Déliberation
R.18
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité de programmation du Palais Omnisports de Paris-Bercy.

MAI 2014
Déliberation
R.24
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité parisien d’éthique funéraire.

MAI 2014
Déliberation
R.20
Conseil municipal

Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Convention industrielle de formation par la recherche et contrat de collaboration avec un laboratoire

MAI 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1015-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

MAI 2014
Déliberation
2014 DEVE 1001-2
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association « PLIE de Paris Nord Est »

MAI 2014
Déliberation
R.52
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maison de l’Emploi de Paris ».

MAI 2014
Déliberation
R.51
Conseil municipal