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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège).

MAI 2014
Déliberation
R.38
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du Marais.

MAI 2014
Déliberation
R.36
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-I « Panthéon-Sorbonne ».

MAI 2014
Déliberation
R.103
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Agence foncière et technique de la Région parisienne.

MAI 2014
Déliberation
R.35
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-V « René-Descartes ».

MAI 2014
Déliberation
R.107
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-IV « Paris-Sorbonne ».

MAI 2014
Déliberation
R.106
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’accès au droit de Paris

MAI 2014
Déliberation
R.75
Conseil municipal

relatif à l'application de la réforme des rythmes éducatifs.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Votes spécifiques.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux négociations sur le partenariat transatlantique. Vœu déposé par le Groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux négociations sur le partenariat transatlantique. Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif aux négociations sur le partenariat transatlantique. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la requalification du secteur Maillot-Grande Armée.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Liste des questions écrites posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -11

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -10

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -9

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DLH 1022 - Avenant n° 3 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah. 2014 DLH 1030 - Signature de la convention avec l’Anah et l’État de l’opération programmée d’amélioration thermique des bâtiments (OPATB) dans le 19e, modification des règlements d’attribution des aides municipales. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER et M. Sergio TINTI relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif à l'immeuble communal situe 7, rue Jary (10e). (Suite).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif aux voitures de fonction des maires d'arrondissement. (Suite).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DGRI 1001 - DAC - DEVE - Hommage aux victimes du génocide des Tutsi au Rwanda - Apposition d'une stèle - Cimetière du Père Lachaise (20e).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DU 1001 - Aménagement secteur Paul Meurice (20e) - Déclaration du permis d’aménager 17 à 65 rue Paul Meurice.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal