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Conseil municipal (485)
Document
Débat (89)
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Subvention (22.000 euros) et convention avec l’association La Domrémy Basket 13 (13e).
MAI 2014
Déliberation
2014 DJS 87-1
Conseil municipal
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86.8ko
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Subvention (35.000 euros) et convention avec l’association Les Amis de Frans Krajcberg (15e)
MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1146-1
Conseil municipal
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72.2ko
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Subvention (145.388 euros) et avenant n°1 avec l’association La Clairière pour la structure multi-accueil (2e)
MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1055-1
Conseil municipal
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85.4ko
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Subvention (6.000 euros) à l'association Le M.U.R. XIII (13e).
MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1143-1
Conseil municipal
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maximilien ».
MAI 2014
Déliberation
R.4
Conseil municipal
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14.7ko
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relatif à la priorité accordée au logement.
MAI 2014
Déliberation
V M6
Conseil municipal
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23.9ko
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en réponse au voeu n° 59 relatif à la lutte contre les violences faites aux femmes.
MAI 2014
Déliberation
V M27
Conseil municipal
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17.3ko
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Débat Pollution : en réponse aux voeux n° 12 et 33
MAI 2014
Déliberation
V M13
Conseil municipal
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94ko
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relatif à une procédure d'indemnisation des commerçants.
MAI 2014
Déliberation
V M12
Conseil municipal
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79.8ko
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relatif au périmètre d'action de Vital'quartier.
MAI 2014
Déliberation
V M17
Conseil municipal
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7ko
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Subventions (9.000 euros) et convention avec l'association Glassbox (11e).
MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1168-1
Conseil municipal
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71.3ko
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission de préfiguration « Métropole du Grand Paris ».
MAI 2014
Déliberation
R.114
Conseil municipal
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16.4ko
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication de la commune de Paris
MAI 2014
Déliberation
R.1
Conseil municipal
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8.4ko
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Désignation de membres du Conseil d’administration de « Paris-Habitat » OPH.
MAI 2014
Déliberation
R.33
Conseil municipal
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17.9ko
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d'économie mixte “PARISEINE”.
MAI 2014
Déliberation
R.13
Conseil municipal
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8.6ko
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel (SETE).
MAI 2014
Déliberation
R.22
Conseil municipal
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15ko
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable.
MAI 2014
Déliberation
R.39
Conseil municipal
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15ko
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement (SAEMES).
MAI 2014
Déliberation
R.17
Conseil municipal
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8.3ko
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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Atelier parisien d’urbanisme (APUR).
MAI 2014
Déliberation
R.32
Conseil municipal
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8.1ko
pdf
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre ».
MAI 2014
Déliberation
R.85
Conseil municipal
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8.4ko
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