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Vœu déposé par le groupe UMP relatif à l'extension du parc de stationnement des Ternes.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la création de crèches dans le 17e.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif à l'immeuble du 23, boulevard du Temple.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

 : indemnités de fonction, frais de représentation, moyens des groupes d’élus, frais de transport, mission, réception, formation.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Ouverture de la séance.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à une rampe d'accès au périphérique extérieur Porte de Clichy.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif au patrimoine religieux.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la cession des droits à construire sur les Z.A.C. "Cardinet/Chalabre" et "Clichy/Batignolles".

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -10

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -8

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

relatif à la mise en place d'un Conseil de Sécurité et de Prévention de la Délinquance dans le 8e.

MAI 2014
Déliberation
V M23
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 52 relatif au collectif "génération identitaire".

MAI 2014
Déliberation
V M24
Conseil municipal

Acquisition et aménagement de caissons maritimes en structures modulaires de mesures et investigations feu pour le Laboratoire central de la Préfecture de police.

MAI 2014
Déliberation
2014 PP 1006-1
Conseil municipal

Fourniture de formulaires à fabrication spécifique

MAI 2014
Déliberation
2014 PP 1005-1
Conseil municipal

BSPP - Fourniture de batteries pour différents types de véhicules.

MAI 2014
Déliberation
2014 PP 1002-1
Conseil municipal

Groupement de commandes et convention pour la traitement biologique des équipements sanitaires gérés par la PP.

MAI 2014
Déliberation
2014 PP 1007-1
Conseil municipal