Débat-Délibs

2014 DPE 1003 - Avenant à la convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) pour définir les modalités de recours à celle-ci pour satisfaire les besoins en véhicules terrestres de la Ville de Paris.

MAI 2014

Débat

Conseil municipal

Désignation, au scrutin secret, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

MAI 2014

Débat

Conseil municipal

V - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de gauche à Mme la Maire de Paris relative à la croissance économique.

MAI 2014

Débat

Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la couverture du périphérique entre les portes des Ternes, de Villiers et de Champerret.

MAI 2014

Débat

Conseil municipal

2014 DPVI 1013 - Subventions (100.000 euros) et conventions aux 4 accorderies parisiennes (14e, 18e et 19e et Grand Belleville).

MAI 2014

Débat

Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2014

Débat

Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -7

MAI 2014

Débat

Conseil municipal

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Tableau des votes des groupes politiques. -3

MAI 2014

Débat

Conseil municipal

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Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Elogie, de l'immeuble communal 7, rue Jarry (10e).

MAI 2014

Déliberation

2014 DLH 1008-1

Conseil municipal

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Subventions (98.000 euros) et conventions à 5 organismes locaux de Fédérations Nationales

MAI 2014

Déliberation

2014 DJS 47-1

Conseil municipal

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Subvention (68.433 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

MAI 2014

Déliberation

2014 DFPE 1126-1

Conseil municipal

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Subvention (40.097 euros) et avenant n°1 à l'association L’Ile aux trésors (19e) pour la crèche parentale (19e)

MAI 2014

Déliberation

2014 DFPE 1009-1

Conseil municipal

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Subvention et avenant n°1 (70.914 euros) avec l’association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e).

MAI 2014

Déliberation

2014 DFPE 1121-1

Conseil municipal

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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPEREC).

MAI 2014

Déliberation

R.44

Conseil municipal

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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte ouvert « Autolib’ ».

MAI 2014

Déliberation

R.42

Conseil municipal

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Extension du tramway T3 à Pont Garigliano et à Nation. Insertion urbaine de lignes et liaisons à haut niveau de service. Délégation à la Maire de Paris en matière de marchés publics correspondants.

MAI 2014

Déliberation

2014 DVD 1028-1

Conseil municipal

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Délégation de pouvoir accordée au préfet de police par le conseil de Paris dans certaines matières énumérées par l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

MAI 2014

Déliberation

2014 PP 1004-1

Conseil municipal

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Réalisation de la crèche collective 46/48 rue Piat (20e). Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville / PARIS HABITAT OPH.

MAI 2014

Déliberation

2014 DFPE 1137-1

Conseil municipal

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Subvention (124.895 euros) et avenant n° 1 avec l'Association Interculturelle de Recherche d’Action Parents Enfants (13e) pour la halte garderie L’Envolée (13e).

MAI 2014

Déliberation

2014 DFPE 1034-1

Conseil municipal

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Subvention (173.495 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour la structure multi-accueil.

MAI 2014

Déliberation

2014 DFPE 1019-1

Conseil municipal

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Débat Delib

485 résultats

2014 DPE 1003 - Avenant à la convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) pour définir les modalités de recours à celle-ci pour satisfaire les besoins en véhicules terrestres de la Ville de Paris.

Désignation, au scrutin secret, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

V - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de gauche à Mme la Maire de Paris relative à la croissance économique.

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la couverture du périphérique entre les portes des Ternes, de Villiers et de Champerret.

2014 DPVI 1013 - Subventions (100.000 euros) et conventions aux 4 accorderies parisiennes (14e, 18e et 19e et Grand Belleville).

Suspension et reprise de la séance.

Tableau des votes des groupes politiques. -7

Tableau des votes des groupes politiques. -3

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Elogie, de l'immeuble communal 7, rue Jarry (10e).

Subventions (98.000 euros) et conventions à 5 organismes locaux de Fédérations Nationales

Subvention (68.433 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

Subvention (40.097 euros) et avenant n°1 à l'association L’Ile aux trésors (19e) pour la crèche parentale (19e)

Subvention et avenant n°1 (70.914 euros) avec l’association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e).

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPEREC).

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte ouvert « Autolib’ ».

Extension du tramway T3 à Pont Garigliano et à Nation. Insertion urbaine de lignes et liaisons à haut niveau de service. Délégation à la Maire de Paris en matière de marchés publics correspondants.

Délégation de pouvoir accordée au préfet de police par le conseil de Paris dans certaines matières énumérées par l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Réalisation de la crèche collective 46/48 rue Piat (20e). Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville / PARIS HABITAT OPH.

Subvention (124.895 euros) et avenant n° 1 avec l'Association Interculturelle de Recherche d’Action Parents Enfants (13e) pour la halte garderie L’Envolée (13e).

Subvention (173.495 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour la structure multi-accueil.

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Débat Delib

485 résultats

2014 DPE 1003 - Avenant à la convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) pour définir les modalités de recours à celle-ci pour satisfaire les besoins en véhicules terrestres de la Ville de Paris.

Désignation, au scrutin secret, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

V - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de gauche à Mme la Maire de Paris relative à la croissance économique.

Vœu déposé par le groupe UMP relatif à la couverture du périphérique entre les portes des Ternes, de Villiers et de Champerret.

2014 DPVI 1013 - Subventions (100.000 euros) et conventions aux 4 accorderies parisiennes (14e, 18e et 19e et Grand Belleville).

Suspension et reprise de la séance.

Tableau des votes des groupes politiques. -7

Tableau des votes des groupes politiques. -3

Location par bail emphytéotique, au profit de la Société Elogie, de l'immeuble communal 7, rue Jarry (10e).

Subventions (98.000 euros) et conventions à 5 organismes locaux de Fédérations Nationales

Subvention (68.433 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).

Subvention (40.097 euros) et avenant n°1 à l'association L’Ile aux trésors (19e) pour la crèche parentale (19e)

Subvention et avenant n°1 (70.914 euros) avec l’association Galipette (20e) pour sa crèche parentale (20e).

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l’électricité et les réseaux de communication (SIPEREC).

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte ouvert « Autolib’ ».

Extension du tramway T3 à Pont Garigliano et à Nation. Insertion urbaine de lignes et liaisons à haut niveau de service. Délégation à la Maire de Paris en matière de marchés publics correspondants.

Délégation de pouvoir accordée au préfet de police par le conseil de Paris dans certaines matières énumérées par l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.

Réalisation de la crèche collective 46/48 rue Piat (20e). Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville / PARIS HABITAT OPH.

Subvention (124.895 euros) et avenant n° 1 avec l'Association Interculturelle de Recherche d’Action Parents Enfants (13e) pour la halte garderie L’Envolée (13e).

Subvention (173.495 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour la structure multi-accueil.