485 résultats
relatif à une procédure d'indemnisation des commerçants.
Déliberation
V M12
Conseil municipal
relatif au périmètre d'action de Vital'quartier.
Déliberation
V M17
Conseil municipal
Subventions (9.000 euros) et convention avec l'association Glassbox (11e).
Déliberation
2014 DAC 1168-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission de préfiguration « Métropole du Grand Paris ».
Déliberation
R.114
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication de la commune de Paris
Déliberation
R.1
Conseil municipal
relatif à la lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier et pour l'amélioration de la qualité de l'air.
Déliberation
V M9
Conseil municipal
Débat Pollution : en réponse au voeu n° 14 relatif à l'abattage des arbres d'alignement.
Déliberation
V M14
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 31 et 30 relatifs aux kiosquiers.
Déliberation
V M18
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 35 relatif à un plan de circulation avenues de Clichy et de Saint-Ouen.
Déliberation
V M19
Conseil municipal
Hommage aux victimes du génocide des Tutsi au Rwanda-Apposition d'une stèle-Cimetière du Père Lachaise (20e)
Déliberation
2014 DGRI 1001-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993)
Déliberation
R.2
Conseil municipal
Subvention (2 000 euros) à l'association Cà et là-Festival Parfum de Lisbonne.
Déliberation
2014 DGRI 1003-1
Conseil municipal
relatif à l'information du projet d'extension du Tramway.
Déliberation
V M11
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP)
Déliberation
R.16
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre.
Déliberation
R. 46
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP).
Déliberation
R.11
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz.
Déliberation
R.57
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU).
Déliberation
R.25
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du Bassin versant de la Bièvre.
Déliberation
R.45
Conseil municipal
relatif à l'écologisation des piscines.
Déliberation
V M31
Conseil municipal