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Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-V « René-Descartes ».
Déliberation
R.107
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-IV « Paris-Sorbonne ».
Déliberation
R.106
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’accès au droit de Paris
Déliberation
R.75
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission locale du secteur sauvegardé du 7e arrondissement.
Déliberation
R.37
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VII « Denis-Diderot ».
Déliberation
R.109
Conseil municipal
Fourniture de matériel et de prestations d’installation et de maintenance de systèmes radioélectriques -Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1002-1
Conseil municipal
Maintenance du logiciel iMuse dans le cadre des prestations associées au projet ARPEGE-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1001-1
Conseil municipal
délégation aux conseils d'arrondissement pour passer les marchés selon la procédure adaptée
Déliberation
2014 DUCT 1003-1
Conseil municipal
Subvention (149.546 euros) et avenant n°1 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l’Enfance en Couleurs (11e) pour la structure multi-accueil.
Déliberation
2014 DFPE 1022-1
Conseil municipal
Subvention (25.851 €) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance (13e) pour la crèche parentale.
Déliberation
2014 DFPE 1020-1
Conseil municipal
Subvention (80.806 euros) et avenant n° 1 avec l’association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1125-1
Conseil municipal
Don manuel des cadeaux reçus par le Maire de Paris entre 2001 et 2014.
Déliberation
2014 DAJ 1001-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Crédit municipal de Paris.
Déliberation
R.48
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte ouvert « Autolib’ ».
Déliberation
R.42
Conseil municipal
Extension du tramway T3 à Pont Garigliano et à Nation. Insertion urbaine de lignes et liaisons à haut niveau de service. Délégation à la Maire de Paris en matière de marchés publics correspondants.
Déliberation
2014 DVD 1028-1
Conseil municipal
Délégation de pouvoir accordée au préfet de police par le conseil de Paris dans certaines matières énumérées par l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Déliberation
2014 PP 1004-1
Conseil municipal
Réalisation de la crèche collective 46/48 rue Piat (20e). Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville / PARIS HABITAT OPH.
Déliberation
2014 DFPE 1137-1
Conseil municipal
Subvention (124.895 euros) et avenant n° 1 avec l'Association Interculturelle de Recherche d’Action Parents Enfants (13e) pour la halte garderie L’Envolée (13e).
Déliberation
2014 DFPE 1034-1
Conseil municipal
Subvention (173.495 euros) et avenant n°1 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour la structure multi-accueil.
Déliberation
2014 DFPE 1019-1
Conseil municipal
Subvention (43.273 euros) et avenant n°1 avec l'association Les 400 Coups (11e) pour la crèche parentale.
Déliberation
2014 DFPE 1003-1
Conseil municipal