485 résultats
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Groupement d’intérêt public « Maximilien ».
Déliberation
R.4
Conseil municipal
relatif à la priorité accordée au logement.
Déliberation
V M6
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 59 relatif à la lutte contre les violences faites aux femmes.
Déliberation
V M27
Conseil municipal
Débat Pollution : en réponse aux voeux n° 12 et 33
Déliberation
V M13
Conseil municipal
relatif à une procédure d'indemnisation des commerçants.
Déliberation
V M12
Conseil municipal
relatif au périmètre d'action de Vital'quartier.
Déliberation
V M17
Conseil municipal
Subventions (9.000 euros) et convention avec l'association Glassbox (11e).
Déliberation
2014 DAC 1168-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Mission de préfiguration « Métropole du Grand Paris ».
Déliberation
R.114
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’appel d’offres et au bureau d’adjudication de la commune de Paris
Déliberation
R.1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d'économie mixte d'aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP)
Déliberation
R.16
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission locale de l’eau chargée de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre.
Déliberation
R. 46
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP).
Déliberation
R.11
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission supérieure de contrôle du gaz.
Déliberation
R.57
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU).
Déliberation
R.25
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte du Bassin versant de la Bièvre.
Déliberation
R.45
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 83 et 84 relatifs à l'équilibre entre vie nocturne et tranquillité des riverains dans certains quartiers.
Déliberation
V M34
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 88 et 89 relatifs aux bâches publicitaires sur les bâtiments en travaux.
Déliberation
V M36
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 95, 96 et 97 relatifs aux négociations sur le partenariat transatlantique.
Déliberation
V M41
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 92, 93 et 94 elatifs aux enlèvements au Nigéria.
Déliberation
V M40
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 85, 86 et 87 relatifs à l'attribution d'un local à la Coordination des Intermittents et Précaires d'Ile-de-France.
Déliberation
V M35
Conseil municipal