485 résultats

Trier par :
Résultats par page

n° 3 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l’habitat privé entre la Ville de Paris et l’Anah. 2014 DLH 1030 - Signature de la convention avec l’Anah et l’État de l’opération programmée d’amélioration thermique des bâtiments (OPATB) dans le 19e, modification des règlements d’attribution des aides municipales. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par M. François DAGNAUD, M. Roger MADEC, M. Bernard JOMIER et M. Sergio TINTI relatif à l'opération d'amélioration thermique des bâtiments (19e). Vœu déposé par Mme Danielle SIMONNET relatif à l'immeuble communal situe 7, rue Jary (10e).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

III - Question d'actualité posée par le groupe socialiste et apparentés à Mme la Maire de Paris relative au travail dominical et nocturne.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe UMP à Mme la Maire de Paris relative à la Samaritaine.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DGRI 1004 - Réseau Platforma-Renouvellement d'adhésion et cotisation (9.500 euros).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPP 1015 - Subvention (8.000 euros) et convention triennale avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu deposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents en Commission.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au financement d'appels à projet. (Suite).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au financement d'appels à projet.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. (Suite).

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe SOCA relatif aux enlèvements au Nigéria. Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux enlèvements au Nigéria. Vœu déposé par le groupe UDI - MODEM relatif aux enlèvements au Nigéria. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-7 Question de M. Yves CONTASSOT et des membres du G.E.P. à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’annulation de l’arrêté du 31 mai 2011 sur la consommation et la vente à emporter de boissons alcooliques dans le quartier de la Butte aux Cailles.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Rappel au règlement.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -4

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -7

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Modalités de passation d'un marché de fournitures de pièces détachées et exécution de travaux de maintenance pour les véhicules de marque Renault Trucks de la Ville de Paris.

MAI 2014
Déliberation
2014 DPE 1002-1
Conseil municipal

Modification de la délégation accordée à la Maire de Paris en application de l’article L 2122-22 du CGCT.

MAI 2014
Déliberation
2014 SGCP 1002-1
Conseil municipal