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Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1090-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution de places en résidences du CASVP

MAI 2014
Déliberation
R.73
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e)

MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1095-1
Conseil municipal

Centre d’Art Vivant le 104 (19ème) - Installations de lignes de vie – Permis et autorisation d’urbanisme

MAI 2014
Déliberation
2014 DPA 1017-1
Conseil municipal

relatif à l'accompagnement de la mise en place de la réforme des rythmes scolaires.

MAI 2014
Déliberation
V M29
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris et de personnalités qualifiées au sein du Conseil d’administration de l’Etablissement public de la Maison des pratiques artistiques amateurs - Auditorium Saint-Germain, ainsi que du Directeur de l’Etablissement.

MAI 2014
Déliberation
R.86
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Agence parisienne du climat (A.P.C.).

MAI 2014
Déliberation
R.43
Conseil municipal

Théâtre de la Gaîté Lyrique(3e)-Marché de travaux-Indemnisation d’un particulier.

MAI 2014
Déliberation
2014 DPA 1004-1
Conseil municipal

Signature d’un protocole transactionnel en vue d'indemnisation amiable d'un tiers.

MAI 2014
Déliberation
2014 DAC 1223-1
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « Maison des métallos ».

MAI 2014
Déliberation
R.84
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de coopération scientifique « Hautes Etudes - Sorbonne - Arts et Métiers » (HESAM).

MAI 2014
Déliberation
R.101
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie".

MAI 2014
Déliberation
R.95
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission pour la promotion de l’égalité des chances et la citoyenneté (COPEC)

MAI 2014
Déliberation
R.59
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Communauté d’universités et établissements « Sorbonne Paris Cité ».

MAI 2014
Déliberation
R.112
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein du Jury du concours international de roses nouvelles de Bagatelle.

MAI 2014
Déliberation
R.82
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association "Paris Quartier d'été".

MAI 2014
Déliberation
R.90
Conseil municipal

2014 SGCP 1005 - Adoption du code de déontologie des conseillers de Paris.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DPE 1003 - Avenant à la convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) pour définir les modalités de recours à celle-ci pour satisfaire les besoins en véhicules terrestres de la Ville de Paris.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Désignation, au scrutin secret, de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

V - Question d'actualité posée par le groupe Communiste - Front de gauche à Mme la Maire de Paris relative à la croissance économique.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal