485 résultats
relatif à l'information des locataires en matière d'installation de téléphonie mobile.
Déliberation
V M21
Conseil municipal
relatif à la sécurité des voyageurs.
Déliberation
V M10
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Rose Valland 4 rue de Navarre (5e).
Déliberation
2014 DAC 1175-1
Conseil municipal
relatif au gel de l'APL.
Déliberation
V M33
Conseil municipal
Dénomination "Saint-John Perse" à l'allée ouest du Jardin Nelson Mandela, rue Berger (1er)
Déliberation
2014 DEVE 1006-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris
Déliberation
R.8
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission du Règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Déliberation
R.7
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 79 relatif à la prévention des expulsions locatives. Ce voeu se substitue au voeu n° 79 bis.
Déliberation
V M32
Conseil municipal
Subventions sollicitées auprès de l'Etat dans le cadre de la dotation générale de décentralisation pour les équipements et les collections des nouvelles bibliothèques
Déliberation
2014 DAC 1206-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec le Mémorial de la Shoah (4e)
Déliberation
2014 DAC 1090-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission d’attribution de places en résidences du CASVP
Déliberation
R.73
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e)
Déliberation
2014 DAC 1095-1
Conseil municipal
Centre d’Art Vivant le 104 (19ème) - Installations de lignes de vie – Permis et autorisation d’urbanisme
Déliberation
2014 DPA 1017-1
Conseil municipal
Débat relatif à la démocratie locale et à la participation citoyenne : le voeu 21 bis se substitue au voeu 21 déposé par l'Exécutif.
Déliberation
V M15
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d'économie mixte d'aménagement de l'Est de Paris (SEMAEST).
Déliberation
R.14
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement et de gestion du marché d’intérêt national de Rungis (SEMMARIS).
Déliberation
R.26
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société publique locale d’aménagement « Paris Batignolles Aménagement ».
Déliberation
R.28
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris.
Déliberation
R.49
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société publique locale du Carreau du Temple.
Déliberation
R.30
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la SPL Société de requalification des quartiers anciens (SOREQA).
Déliberation
R.29
Conseil municipal