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Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

Dépôt de questions d'actualité.

MAI 2014
Débat
Conseil municipal

DSP du Père Lachaise (20e) - Prêt relais garanti par la Ville (1 175 000€) demandé par la SAEMPF

MAI 2014
Déliberation
2014 DF 1007-1
Conseil municipal

Fourniture de matériel et de prestations d’installation et de maintenance de systèmes radioélectriques -Modalités de passation-Autorisation-Signature

MAI 2014
Déliberation
2014 DSTI 1002-1
Conseil municipal

Maintenance du logiciel iMuse dans le cadre des prestations associées au projet ARPEGE-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature

MAI 2014
Déliberation
2014 DSTI 1001-1
Conseil municipal

délégation aux conseils d'arrondissement pour passer les marchés selon la procédure adaptée

MAI 2014
Déliberation
2014 DUCT 1003-1
Conseil municipal

Subvention (149.546 euros) et avenant n°1 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l’Enfance en Couleurs (11e) pour la structure multi-accueil.

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1022-1
Conseil municipal

Subvention (25.851 €) et avenant n° 1 avec l'association Capucine et Papillons, Jardin d’Enfance (13e) pour la crèche parentale.

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1020-1
Conseil municipal

Subvention (80.806 euros) et avenant n° 1 avec l’association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e).

MAI 2014
Déliberation
2014 DFPE 1125-1
Conseil municipal