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Subvention à l’association Eclairages. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 158
Conseil municipal

Subvention à l’association Light Cone. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 78
Conseil municipal

Communication de la liste des marchés attribués du 16 février 2010 au 12 avril 2010.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAJ 12
Conseil municipal

Signature d’une convention avec la société AIR FRANCE en vue de mettre à sa disposition, à titre onéreux, un terrain pour y édifier un monument funéraire à la mémoire des 228 victimes du vol AF 447 Rio de Janeiro - Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 75
Conseil municipal

Vœu relatif à la défense du Théâtre de l’Est parisien.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 89
Conseil municipal

Siganture avec l’établissement public Eau de Paris de la convention d’hébergement de répéteurs d’Eau de Paris sur les supports d’éclairage public. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 149
Conseil municipal

Admission en non-valeurs d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours du premier semestre 2010. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DF 47
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 105
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “CAP SAAA” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 116
Conseil municipal

Subvention à la Société Historique et Archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 218
Conseil municipal

Dépôt de la demande d’un permis de démolir les bâtiments A, B, C, G et H1 situés au 66, boulevard Richard Lenoir (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 44
Conseil municipal

Subvention à l’association Maison des Cultures du Monde (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 191
Conseil municipal

DVD 159 Signature d’un avenant n°3 au marché passé avec le groupement d’entreprises SAGEP - EAU DE PARIS/OGI pour la maîtrise d’œuvre des travaux de modification des réseaux d’eau et d’assainissement concernés par l’extension du tramway T3. Mme Anne LE STRAT et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 10-2010
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Union des Groupements d’Achats Publics (UGAP) définissant les modalités particulières de recours à l’UGAP par les directions de la Ville de Paris pour la satisfaction de leurs besoins en véhicules terrestres. M. François DAGNAUD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 13
Conseil municipal

Indemnisation amiable de la MATMUT, assureur de M. BROUILLAT Gilbert dont le véhicule a été sinistré suite à un dégât des eaux sur les canalisations de la crèche Choderlos de Laclos (13e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 301
Conseil municipal

Subvention à l’association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 224
Conseil municipal

Subvention à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 169
Conseil municipal

Subvention à l’Union française des associations de combattants et de victimes de guerre - Union locale de Paris 18e U.F.A.C (18e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 192
Conseil municipal

Demande de subvention auprès de la Commission européenne au titre du Programme ERASMUS pour des activités menées par le Conservatoire à rayonnement Régional de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 331
Conseil municipal

Vœu relatif à l’harmonisation des tarifs de la restauration scolaire à Paris.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 82
Conseil municipal