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Subvention à l’association Comité d’organisation du festival des Puces (93400). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 21
Conseil municipal

Subvention à l’association APOEC (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 67
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de batteries pour véhicules automobiles, embarcations, motocyclettes, matériels spéciaux de lutte contre l’incendie et engins d’incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 PP 23
Conseil municipal

Vœu relatif aux “voies vertes” du Bois de Vincennes.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 98
Conseil municipal

Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption de la réglementation générale des jardins et bois appartenant à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 4
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2010 avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 40
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et artisans du square d’Anvers (9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 46
Conseil municipal

_MA 9 - DAC 128 Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association PROTEA (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 CAB
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à L’association dite Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 101
Conseil municipal

Subvention à La Compagnie des Matinaux (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 195
Conseil municipal

Subvention à l’association Jeux de Miroirs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 223
Conseil municipal

Mise en œuvre d’une procédure de DUP sur l’ensemble immobilier 25 - 25bis - 27 rue de l’Argonne (19e).- Approbation du projet d’aménagement.- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et de l’enquête parcellaire et du sursis à statuer.- Autorisation à M. le Maire de Paris d’acquérir l’ensemble immobilier 25 rue de l’Argonne en vue de réaliser l’opération.- Dépôt des permis de démolir et de construire.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet.- Revente du bien. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 14
Conseil municipal

Cession par voie d’adjudication publique de neuf logements vacants dépendant de l’ensemble immobilier “Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï” (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DU 58
Conseil municipal

Subventions à dix-sept associations du 20e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 29
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement de quatre marchés de formation au management et à l’organisation de la santé et de la sécurité au travail, à l’évaluation et à la prévention des risques liés aux facteurs humains et à l’environnement, aux équipements et à la gestion des locaux et aux chantiers et à la sécurité incendie destinés aux agents de la Collectivité parisienne. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DRH 23
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du bâtiment de l’ancienne chaufferie de l’hôpital Broussais situé au niveau du 96 bis rue Didot (14e) en vue de la création d’un lieu de pratiques artistiques amateurs et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPA 47
Conseil municipal

Signature de la Ville de Paris avec l’association “Les Jardiniers du 4e” de la convention mettant à sa disposition une parcelle de terrain pour un usage de jardin partagé situé 21, rue des Blancs-Manteaux (4e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 43
Conseil municipal

: Convention d’occupation du domaine public avec la société MABADIS pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Batignolles (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 135
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et d’investissement à la SARL cinéma Le Bilboquet pour le Cinéma Saint Germain des Prés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 SG 88
Conseil municipal

Subvention à l’association Chœur régional Vittoria d’Ile de France (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 83
Conseil municipal