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Signature d’une convention avec l’association A suivre (10e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 110
Conseil municipal

DPVI 324 Subvention à Sirius Productions. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 280
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDATC 31
Conseil municipal

Subvention à l’association Nightfox (10e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 254
Conseil municipal

Signature d’une convention de fonctionnement avec l’Association Franco-Asiatique Pour l’Enfance- AFAPE pour l’attribution d’une subvention pour un établissement d’accueil de la petite enfance “Bellot” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 44
Conseil municipal

Signature d’une convention avec le Club Athlétique de Paris (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 115
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de batteries pour véhicules automobiles, embarcations, motocyclettes, matériels spéciaux de lutte contre l’incendie et engins d’incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 PP 23
Conseil municipal

Vœu relatif aux “voies vertes” du Bois de Vincennes.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 98
Conseil municipal

Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption de la réglementation générale des jardins et bois appartenant à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 4
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2010 avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 40
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et artisans du square d’Anvers (9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 46
Conseil municipal

_MA 9 - DAC 128 Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association PROTEA (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 CAB
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à L’association dite Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 101
Conseil municipal

Subvention à La Compagnie des Matinaux (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 195
Conseil municipal

Subvention à l’association Jeux de Miroirs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 223
Conseil municipal

Approbation du principe d’indemnisation de la société BOUYGUES OUVRAGES PUBLICS dans le cadre de la réalisation d’une crèche collective de 60 berceaux et de 2 logements de fonction, 4/6 rue Rambuteau (3e), et signature du contrat de transaction correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 305
Conseil municipal

Signature de conventions avec 15 caisses des écoles en vue de la restauration des écoles municipales des sports organisées du 1er juillet 2010 au 30 juin 2011. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 211
Conseil municipal

Approbation du principe de trois transactions suite à un accident intervenu au musée Bourdelle, 16 rue Antoine Bourdelle à Paris (15e) et demande de signature de trois contrats de transaction. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 251
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 38
Conseil municipal

Signature d’une convention avec Paris Profession Sport et Jeunesse (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 110
Conseil municipal