420 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subventions à dix-sept associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 60
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “ABC Puériculture” pour l’attribution d’une subvention d’équipement pour l’aménagement de locaux situés 20, boulevard Vincent Auriol/ 2, rue Edmond Flamand (13e) en vue de la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent de type multi-accueil de 20 places. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 4
Conseil municipal

Approbation du principe de l’exploitation du service public de l’ensemble “La Chapelle-Torcy” situé à Paris 18ème, dans le cadre d’une convention de gestion déléguée, et mise en œuvre de la procédure correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 37
Conseil municipal

Signature avec l’hôpital Bretonneau (Assistance Publique-Hôpitaux de Paris), 23, rue Joseph de Maistre (18e) d’un marché de prestations de service ayant pour objet la mise à disposition de places d’accueil pour les parisiens au sein de la crèche hospitalière. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DFPE 315
Conseil municipal

DPVI 30-2010 DJS 205 Signature d’une convention triennale avec l’association Hip-Hop Citoyens (20e). M. Christophe GIRARD, Mme Gisèle STIEVENARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 24-2010
Conseil municipal

Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables des exercices 2003 à 2007 du budget annexe de l’assainissement. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 50
Conseil municipal

DPVI 321 Subvention à Carrefour 14. M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 260
Conseil municipal

Subvention à GROOV’EN SCENE PROJET MUSICAL (19e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DJS 165
Conseil municipal

Versement d’une subvention à l’association “L’eau est le pont”. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DPE 15
Conseil municipal

Signature d’une convention autorisant la Ville de Paris à procéder aux travaux relatifs au mur de soutènement séparant l’espace public municipal de la propriété de la Société anonyme ICADE, dénommée le parc du Pont de Flandres, quai de la Gironde (19e) ainsi qu’aux travaux connexes à réaliser sur le terrain ICADE dans le cadre de l’extension du tramway T3. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DVD 144
Conseil municipal

Vœu relatif aux “voies vertes” du Bois de Vincennes.

MAI 2010
Déliberation
2010 V. 98
Conseil municipal

Information et consultation du Conseil de Paris sur la procédure d’adoption de la réglementation générale des jardins et bois appartenant à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DEVE 4
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention du 4 janvier 2010 avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 40
Conseil municipal

Subvention à l’association des commerçants et artisans du square d’Anvers (9e) pour les illuminations de fin d’année 2009. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 46
Conseil municipal

_MA 9 - DAC 128 Convention pour l’attribution d’une subvention à l’association PROTEA (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 CAB
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à L’association dite Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DDEEES 101
Conseil municipal

Subvention à La Compagnie des Matinaux (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 195
Conseil municipal

Subvention à l’association Jeux de Miroirs (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DAC 223
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l’association des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (PEP 75) destiné à financer des travaux de restructuration et d’aménagement du “Centre du Pouliguen” (Loire Atlantique). Signature, avec l’association des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (PEP 75), d’une convention fixant les modalités de fonctionnement de la garantie ainsi que d’une promesse d’affectation hypothécaire de premier rang au profit de la Ville de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2010
Déliberation
2010 DASCO 8
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l’immeuble communal situé 190 bd de la Villette (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2010
Déliberation
2010 DLH 51
Conseil municipal