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Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TOP SOUVENIRS pour l’exploitation de son établissement “TOP SOUVENIRS - LES ARCADIENNES” situé 180, rue de Rivoli à Paris 1er. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 104
Conseil municipal

Subvention à l’association “Centre de musique médiévale de Paris” (13e) au titre de l’enseignement artistique. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 116
Conseil municipal

Subvention à l’association “La Clairière” (2e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 209
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts bancaires à contracter par “ Paris Habitat - OPH “, en vue du financement de commerces et locaux d’activité compris dans différents programmes de l’Office. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 77
Conseil municipal

Vœu relatif aux conditions de travail des personnels pénitentiaires, à la situation des établissements pénitentiaires et des autres lieux de privation de liberté.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 162
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une crèche collective de 47 places et d’un logement de fonction, 30-34, rue des Annelets (19ème) ; Autorisation de signer ledit marché ; Autorisation de consentir au dépôt de la demande de permis de construire correspondante. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 317
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “LE MOULIN BLEU” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 91
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°1 au marché relatif à la fourniture et la mise en place d’un outil de pilotage transverse et des prestations connexes (Décisionnel) portant sur le transfert de l’exécution de la société COGNOS FRANCE à la société Compagnie IBM France. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 40
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Cercle Féminin de Paris” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 76
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS WH SMITH FRANCE pour l’exploitation du magasin à l’enseigne “WH SMITH LA LIBRAIRIE ANGLAISE” situé 248, rue de Rivoli à Paris 1er. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 103
Conseil municipal

Subvention à l’association “Le Pari’s des Faubourgs” (10e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 279
Conseil municipal

Subvention à l’association “Jeunes Insertion XV” (15e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 69
Conseil municipal

vœu relatif à la modification des normes d’accueil dans le domaine de la petite enfance et à la mise en place de jardins d’éveil.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 172
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture, d’installation et de maintenance de matériels “son et image” professionnels et de location de matériels audiovisuels et des prestations associées en 2 lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DALIAT 19
Conseil municipal

Modification du programme d’acquisition réhabilitation de logements PLA-I et PLUS réalisé par la RIVP 63 - 67, rue de Rome (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 14-1°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution du marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2009 de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DICOM 7
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Evolution Sportive et Culturelle du XVème” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 101
Conseil municipal

Vœu relatif aux questions sanitaires et de propreté liées à la présence de pigeons.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 160
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Centre d’Action Sociale Notre Dame des Anges” du 6e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 79
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Août Secours Alimentaire” du 15e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 83
Conseil municipal