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DF 128 - Cession de parcelles de terrains situées à Chanteloup les Vignes (Yvelines). M. Pierre MANSAT et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU -
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution d’un marché de travaux de réfection de la chaussée et des trottoirs de la rue d’Alésia entre la place Victor et Hélène BASCH et la rue des Plantes (14e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 78
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société d’Assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS) le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “SAINT-GERMAIN L’AUXERROIS” (1er) pour une durée de 4 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 107
Conseil municipal

Vœu relatif aux licenciements au sein du groupe Pinault - Printemps - la Redoute.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 155
Conseil municipal

Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris, le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris (CAS-VP) et la Maison des personnes handicapées (MDPH) préalablement au lancement d’une ou plusieurs procédures de consultation en vue de l’attribution d’un ou plusieurs marché(s) ou accords-cadres concernant l’instruction des aides sociales. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DSTI 42
Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “la Caverne d’Ali Baba” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 86
Conseil municipal

Subvention à l’Office du tourisme et des congrès de Paris à titre de soutien à l’opération “Ambassadeurs de l’accueil” 2009. Signature d’une convention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 99
Conseil municipal

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinelba, le cinéma Le Balzac. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 SG 3
Conseil municipal

Subvention à l’association “Mille et Une Images” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 231
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société URBAINE DE TRAVAUX, représentée par M. Allain BRUNET, relatif à la reconstruction du groupe scolaire 4, square Alain Fournier (14ème). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 219
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d’un marché d’étude de sûreté publique dans le cadre de la reconstruction des équipements sportifs du Stade Jules Ladoumègue (19e) en imbrication avec le site de maintenance et de remisage du tramway T3 ; Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les permis d’aménager et de construire correspondants.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 210
Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression des boîtes de réseaux de type diphasé.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 159
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL ASTON AGENCY sise 5, rue Paul Bert à Saint-Ouen, pour des interventions dans le hall d’exposition “CITROËN” situé au 42, avenue des Champs-Elysées à Paris 8ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDEE 133
Conseil municipal

Autorisation au Maire de Paris de signer une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces deux collectivités et de souscrire 26 marchés de représentation juridique. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAJ 9
Conseil municipal

Subvention à l’association “Comité International des Jeux Mathématiques” (C.I.J.M) (15e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 211
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’association “Les amis du 18e du mois”. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 57
Conseil municipal

Subvention à l’”Association Jeunesse Education” (A.J.E.) (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 242
Conseil municipal

Subvention à l’association “Art Exprim 18” (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 180
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DPA 171
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’une “Maison de Citoyennes” par l’association “Paroles de femmes”.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 169
Conseil municipal