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Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’association “Les Amis” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil “Les Amis” (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 234
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Ménilmontant Patro Sports” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 116
Conseil municipal

Vœu relatif à la communication d’un bilan sur les expérimentations de pigeonniers.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 161
Conseil municipal

2009, DDEE 85 - Subvention à l'Association des Commerçants de la Rue Mesnil (ACM) (16e) pour les illuminations de fin d'année 2008. - Montant : 6.000 euros.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS, Mme Françoise de PANAFIEU, MM. Bernard DEBRÉ, Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux déclarations de M. Mahmoud AHMADINEJAD, Président de la République islamique d'Iran, lors de la conférence d'examen de Durban sur la racisme dite "Durban II".

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Votes spécifiques.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la présence non autorisée de manifestants sur le parvis de l'Hôtel de Ville et les débordements qui ont eu lieu le 1er mai.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à une campagne de prévention et de rappel des comportements civiques de circulation.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Claude GOASGUEN, Mme Valérie HOFFENBERG et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à la création d'une "Maison de citoyennes". Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, I - Question d'actualité posée par le groupe M.R.C. à M. le Maire de Paris relative à la défense et au soutien de l'école maternelle et pour le maintien d'un haut niveau de service public de la Petite enfance.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la relation privilégiée entre Paris et Rome, marquée par un jumelage exclusif.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche et apparentés relatif à l'installation d'une stèle commémorative à la Mémoire du martyre des enfants juifs déportés.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Votes spécifiés. Groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche. Positions de vote :

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DASCO 84 - Signature d'une convention relative au plan Paris-Lecture entre la Ville de Paris et le Rectorat de l'Académie de Paris.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DFPE 317 - Approbation des modalités de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction, 30-34, rue des Annelets (19e).

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DLH 64 - Location par bail emphytéotique, au profit de "Paris Habitat - OPH", d'un lot de volume communal dépendant de l'immeuble situé 60-62 rue de Passy (16e).

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux études urbaines liées à la couverture du périphérique entre les portes Champerret, Villiers et Ternes. Vœu déposé par l'Exécutif.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, II - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à l'engagement de la Mairie de Paris dans le cadre du Grand Paris.

MAI 2009
Débat
Conseil municipal

2009, DU 62 - Acquisition auprès de la SNI d'un gymnase et d'un terrain d'éducation physique (TEP) en l'état futur d'achèvement (VEFA), rue de la Fédération, boulevard de Grenelle (15e).

MAI 2009
Débat
Conseil municipal