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Vœu relatif à la gestion des terres cédées par la Ville de Paris.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 138
Conseil municipal

Vœu relatif à la présentation du dispositif d’installation de caméras de vidéo protection parisien par la Préfecture de police.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 163
Conseil municipal

Vœu relatif à de mauvaises pratiques commerciales constatées dans des agences immobilières parisiennes.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 133
Conseil municipal

Réaménagement du terrain situé 92, rue de Bagnolet (20e).-Avis favorable sur le projet de construction d’un immeuble de 5 étages sur le terrain situé 92, rue de Bagnolet (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 69-1°
Conseil municipal

Subvention à l’Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée “Le Coach” (9e) au titre de ses actions de formation et d’accompagnement d’artistes des musiques actuelles. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 184
Conseil municipal

Remboursement de FORD FRANCE FMC Automobiles SAS (affaire CASA). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 55
Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Le Moulin” du 14e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 50
Conseil municipal

Subvention à l’association “Par les Mots et Merveilles “ (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 306
Conseil municipal

Acquisition auprès de la SNI d’un gymnase et d’un terrain d’éducation physique (TEP) en l’état futur d’achèvement (VEFA), rue de la Fédération, boulevard de Grenelle (15ème). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DU 62
Conseil municipal

Vœu relatif à la création d’un réseau de Halles alimentaires du producteur au consommateur, pour favoriser l’accès de tous à des fruits et légumes issus de l’agriculture biologique.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 124
Conseil municipal

Vœu relatif à la prévention de l’homophobie dans les collèges.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 168
Conseil municipal

Vœu relatif aux demandes de microcrédit personnel pour “amélioration de la santé”.

MAI 2009
Déliberation
2009 V. 130
Conseil municipal

Signature avec l’association “le M.U.R.” d’une convention d’occupation précaire pour les locaux sis 23-25 rue Ramponeau (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 31
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Starting Block” pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 74
Conseil municipal

Subvention Fonds du Maire à l’association “Au bout du fil” du 15e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 74
Conseil municipal

Subvention à l’association “Paris Est Mouv’” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 280
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte locale des Pompes funèbres de la Ville de Paris (S.A.E.M.P.F.).

MAI 2009
Déliberation
2009 R. 32
Conseil municipal

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société VINCI PARK France la convention de concession pour la modernisation et l’exploitation du parc de stationnement “BAC MONTALEMBERT” (7e) pour une durée de 12 ans. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 106
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “LA MAISON KANGOUROU” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour l’établissement d’accueil de la petite enfance “La Fayette” (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009
Déliberation
2009 DFPE 269
Conseil municipal