Débat-Délibs

Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la mise à disposition et l’entretien d’appareils sanitaires destinés à divers locaux de la Ville de Paris et du Département de Paris et lancement et attribution du marché à bons de commande correspondant. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DALIAT 10

Conseil municipal

Subventions à sept associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 56

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance informatique pour les établissements scolaires parisiens. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DSTI 23

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association GRRR “Groupe Rire, Rage, et Résistance” relative à l’attribution d’une subvention pour l’organisation de la 8e édition de l’opération “En compagnie(s) d’été” au Théâtre 14 - Jean Marie Serreau (14e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 199

Conseil municipal

Subvention à l’association “La Maison des Contes et des Histoires” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 142

Conseil municipal

Subvention à la Fondation PremUP pour l’organisation d’un symposium scientifique international intitulé “Le cerveau du nouveau-né prématuré”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DASCO 88

Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM).

MAI 2009

Déliberation

2009 R. 29

Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris.

MAI 2009

Déliberation

2009 R. 35

Conseil municipal

Signature du marché “Conception, animation et mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Prévention des risques liés à l’amiante”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DRH 31

Conseil municipal

Garanties d’emprunts complémentaires pour la réalisation par “ Paris Habitat OPH “ d’un programme d’acquisition réhabilitation de 32 logements PLAI d’une part, et d’un programme de réhabilitation PALULOS portant sur 22 logements d’autre part, situés 21 rue des Malmaisons (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DLH 3

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement complémentaire d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 30 logements PLA-I et 20 logements PLUS situé 63 - 67, rue de Rome (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DLH 14-2°

Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “LES AMIS” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa structure multi accueil située 5, place Lévis (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 299

Conseil municipal

Approbation du principe et du financement d’un capital décès en faveur des ayants droit des agents de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DRH 17

Conseil municipal

Réaménagement de l’immeuble situé 36, rue Marcadet (18e).- Avis favorable sur le projet de démolition/reconstruction de l’ensemble immobilier situé 36, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DU 70-1°

Conseil municipal

Subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour la numérisation de fonds documentaires des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 240

Conseil municipal

Subvention à la régie de quartier du 11e Fontaine au Roi. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DPVI 41

Conseil municipal

Subvention à l’association La Muse en Circuit (94140). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 203

Conseil municipal

Subvention à l’Association Française d’Astronomie pour l’organisation de manifestations liées à l’année mondiale de l’Astronomie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DASCO 86

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DVD 174

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et de signature de l’appel d’offres ouvert pour la fourniture de produits et d’équipement sanitaires pour caveaux étanches. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DEVE 42

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subventions à sept associations dont l’activité s’exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché de maintenance informatique pour les établissements scolaires parisiens. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Subvention à l’association “La Maison des Contes et des Histoires” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à la Fondation PremUP pour l’organisation d’un symposium scientifique international intitulé “Le cerveau du nouveau-né prématuré”. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Syndicat mixte central de traitement des ordures ménagères de l’agglomération parisienne (SYCTOM).

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Commission du Vieux Paris.

Signature du marché “Conception, animation et mise en oeuvre de modules de formation à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : Prévention des risques liés à l’amiante”. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement complémentaire d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 30 logements PLA-I et 20 logements PLUS situé 63 - 67, rue de Rome (8e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’une convention passée avec l’association “LES AMIS” pour l’attribution d’une subvention pour des travaux dans sa structure multi accueil située 5, place Lévis (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Approbation du principe et du financement d’un capital décès en faveur des ayants droit des agents de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

Réaménagement de l’immeuble situé 36, rue Marcadet (18e).- Avis favorable sur le projet de démolition/reconstruction de l’ensemble immobilier situé 36, rue Marcadet (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention auprès du Ministère de la Culture et de la Communication pour la numérisation de fonds documentaires des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Subvention à la régie de quartier du 11e Fontaine au Roi. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Subvention à l’association La Muse en Circuit (94140). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’Association Française d’Astronomie pour l’organisation de manifestations liées à l’année mondiale de l’Astronomie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

Approbation des modalités de lancement et de signature de l’appel d’offres ouvert pour la fourniture de produits et d’équipement sanitaires pour caveaux étanches. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

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Débat Delib

500 résultats