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2009 (522)
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Conseil municipal (522)
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Subvention à l’association “Le Picoulet Mission Populaire” (11e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 293
Conseil municipal
Subvention à l’association “Compagnie Les Toupies” (12e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 112
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association Clowns sans Frontières. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 19
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Fondation de la Cité internationale des Arts.
MAI 2009
Déliberation
2009 R. 34
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de “PARIS HABITAT - OPH” d’un lot de volume communal dépendant de l’immeuble situé 60-62, rue de Passy (16ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DLH 64
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Médecins du Monde”, pour son “programme d’amélioration de la santé des enfants des rues, de lutte contre les IST et le VIH/SIDA, de prise en charge de la santé de la reproduction et de protection des filles des rues dans 3 districts de Kinshasa”, en République Démocratique du Congo. - Signature d’une convention pour l’attribution de cette subvention. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SGRI 15
Conseil municipal
Signature de deux avenants aux lots n°2 et 5 du marché de fourniture et pose de matériels sportifs lourds (27.01) et fourniture de petits matériels sportifs (27.71) destinés à divers établissements de la Ville de Paris passés avec les sociétés Camma Sport et Ag Plus. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 217
Conseil municipal
Subvention - Fonds du Maire - à l’association Sainte-Geneviève de Saint-François-Xavier du 7e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 22
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la SARL Cinéma Saint Lambert pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour le Cinéma Saint Lambert. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 78
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association “En Avant de Paris” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 74
Conseil municipal
Subvention à l’association Chœur d’oratorio de Paris (12e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 158
Conseil municipal
Subvention à l’association “Jeunes Insertion XV”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 362
Conseil municipal
Signature de la convention relative au plan Paris lecture entre la Ville de Paris et le Rectorat de l’Académie de Paris. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DASCO 84
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 conventions de partenariat et de financement pour la réalisation d’une étude technique et financière du projet d’aménagement d’un port de plaisance à la Confluence du canal Saint-Denis et de la Seine avec la Communauté d’Agglomération Plaine Commune, le Conseil Régional d’Ile-de-France et le Département de Seine Saint Denis, ainsi qu’un projet de convention spécifique de financement avec le Conseil Régional d’Ile de France pour l’attribution d’une subvention. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DVD 17
Conseil municipal
Demandes de permis de construire et lancement d’un appel d’offres ouvert de travaux pour la restructuration et l’extension des locaux sociaux de jardiniers du site du bataillon de l’ONU en Corée (4e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DEVE 83
Conseil municipal
Subventions à huit associations du 3 e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 22
Conseil municipal
Signature d’un avenant au marché 2008 00000 41 006 relatif aux travaux de sécurisation électronique des œuvres d’art conservées dans les églises des quatre premiers arrondissements de Paris, conclu avec la société Opteor Immotic en vue de rectifier une erreur matérielle portant sur la formule de variation des prix. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
MAI 2009
Déliberation
2009 DAC 144
Conseil municipal
Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Bastille Saint-Antoine, pour les cinémas La Bastille, 5, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e) et Le Saint Lazare Pasquier, 44, rue Pasquier (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 SG 107
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Ligue Ile-de-France de Basket-Ball pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DJS 70
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Relais 59” (12e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.
MAI 2009
Déliberation
2009 DDATC 84
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