Débat-Délibs

Signature d’une convention avec la SARL cinéma Le Bilboquet pour le Cinéma Saint Germain des Prés pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 90

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 77

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Immanence” (15e) pour l’attribution d’une subvention pour ses activités 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 151

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association “Association Sportive du centre de Paris” (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 83

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL COS HENNES & MAURITZ FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “COS RUE DES ROSIERS” situé 4, rue des rosiers à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 123

Conseil municipal

Signature avec l’association Emmaüs Défi (14e) d’une convention de prêt de locaux. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 117

Conseil municipal

Subventions à quinze associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 41

Conseil municipal

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DJS 53

Conseil municipal

DJS 249 - Signature avec l’association “11e Evènements” (11e) d’une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 128

Conseil municipal

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “L’école Gulliver” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DFPE 89

Conseil municipal

DGRI 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention avec l’association ENDA EUROPE pour l’amélioration de l’accès à l’assainissement dans les quartiers de la basse ville d’Antananarivo (1er et 4e arrondissements) (Madagascar). Mme Anne LE STRAT et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

MAI 2009

Déliberation

2009 DPE 41

Conseil municipal

Subvention à l’association COMITE DE SAINT GERMAIN DES PRES SAINT GERMAIN DES PRES D’HIER D’AUJOURD’HUI ET DE DEMAIN (6ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDEE 134

Conseil municipal

Subvention à l’UPMC (5e), pour l’organisation de la 47ème conférence du Groupe Européen des Hautes Pressions. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DASCO 81

Conseil municipal

Subvention à l’association “Courant d’Art Frais”(13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DAC 175

Conseil municipal

Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 145

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue Visconti (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DLH 71

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Moteur, pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement pour le cinéma le Grand Action. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 58

Conseil municipal

Signature d’une convention avec SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 SG 76

Conseil municipal

Vœu relatif à l’hébergement d’urgence en hôtel meublé.

MAI 2009

Déliberation

2009 V. 125

Conseil municipal

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Famillathlon” (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

MAI 2009

Déliberation

2009 DDATC 67

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Signature d’une convention avec la SARL cinéma Le Bilboquet pour le Cinéma Saint Germain des Prés pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Ligue de Paris de Judo, Jujitsu, Kendo et Disciplines Associées” (14e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’un avenant à la convention avec l’association “Immanence” (15e) pour l’attribution d’une subvention pour ses activités 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association “Association Sportive du centre de Paris” (2e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL COS HENNES & MAURITZ FRANCE pour l’exploitation de son magasin à l’enseigne “COS RUE DES ROSIERS” situé 4, rue des rosiers à Paris 4ème. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Signature avec l’association Emmaüs Défi (14e) d’une convention de prêt de locaux. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

Subventions à quinze associations du 15e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Subventions à neuf associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

DJS 249 - Signature avec l’association “11e Evènements” (11e) d’une convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION POUR L’ACCUEIL DE TOUS LES ENFANTS A.P.A.T.E” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement du jardin d’enfants “L’école Gulliver” (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Subvention à l’association COMITE DE SAINT GERMAIN DES PRES SAINT GERMAIN DES PRES D’HIER D’AUJOURD’HUI ET DE DEMAIN (6ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’UPMC (5e), pour l’organisation de la 47ème conférence du Groupe Européen des Hautes Pressions. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Subvention à l’association “Courant d’Art Frais”(13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 16, rue Visconti (6ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Signature d’une convention avec la SARL Moteur, pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’investissement pour le cinéma le Grand Action. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention avec SA Société d’exploitation du théâtre Denfert Rochereau pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à l’hébergement d’urgence en hôtel meublé.

Subvention - Fonds du Maire - à l’association “Famillathlon” (16e). M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

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